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Permis de construire de la ville de Belley

Sections/plan	Type permis	Date	Demandeur	Surperficie	Adresse
BI265	Permis de construire	2013-02-0101/02/2013	Particuliers	85 m²	lot ""le carre de la rodett BELLEY 01300	Plus de détails
BI269	Permis de construire	2013-02-2828/02/2013	Particuliers	158 m²	lot ""le carre de la Rodett BELLEY 01300	Plus de détails
BI17	Permis de construire	2013-01-1515/01/2013	Particuliers	135 m²	lot ""le carre de la Rodett BELLEY 01300	Plus de détails
BI270	Permis de construire	2013-01-2121/01/2013	Particuliers	155 m²	lot ""le carre de la Rodett BELLEY 01300	Plus de détails
AN57	Permis de construire	2013-02-1313/02/2013	Particuliers	92 m²	BILLIGNIN - RUE DES HIROND BELLEY 01300	Plus de détails
BI237	Permis de construire	2013-04-0909/04/2013	Particuliers	176 m²	lot ""le clos de la Rodette BELLEY 01300	Plus de détails
AL99 AL99 AL99	Permis de construire	2013-04-1616/04/2013	Particuliers	200 m²	LES CAPUCINS BELLEY 01300	Plus de détails
0D614 0D614	Permis de construire	2013-02-2727/02/2013	Particuliers	141 m²	1166 ROUTE D'ARBIGNIEU BELLEY 01300	Plus de détails
0D1446	Permis de construire	2013-01-3131/01/2013	Particuliers	156 m²	LA FULIE - lot ""les hauts BELLEY 01300	Plus de détails
	Permis de construire	2013-02-0101/02/2013	Particuliers	168 m²	CORON BELLEY 01300	Plus de détails
BL242	Permis de construire	2013-02-1414/02/2013	Particuliers	133 m²	lot ""les pres de Sonod"" BELLEY 01300	Plus de détails
0A1896 0A1896	Permis de construire	2013-05-0303/05/2013	Particuliers	164 m²	LA LARDERE - 38 CHEMIN DES BELLEY 01300	Plus de détails
BL238	Permis de construire	2013-05-2929/05/2013	Particuliers	98 m²	lotissement ""le pre de Son BELLEY 01300	Plus de détails
0D1528	Permis de construire	2013-06-2727/06/2013	Particuliers	78 m²	lotissement ""la pelissiere BELLEY 01300	Plus de détails
BL240	Permis de construire	2013-06-0404/06/2013	Particuliers	140 m²	lot ""les pres de Sonod"" RUE LUCIE ET RAYMOND AUBRAC BELLEY 01300	Plus de détails
0D1527	Permis de construire	2013-09-1010/09/2013	Particuliers	157 m²	lotissement ""la pelissiere BELLEY 01300	Plus de détails
AV230	Permis de construire	2013-08-0808/08/2013	Particuliers	112 m²	123 route de Brens BELLEY 01300	Plus de détails
AO76	Permis de construire	2013-07-0505/07/2013	Particuliers	198 m²	LE VEZY - CHEMIN DE BILLIG BELLEY 01300	Plus de détails
AN30	Permis de construire	2013-07-3030/07/2013	Particuliers	73 m²	BILLIGNIN - IMPASSE JACQUE BELLEY 01300	Plus de détails
0C1172	Permis de construire	2013-12-1010/12/2013	Particuliers	174 m²	lot ""le domaine des chatai BELLEY 01300	Plus de détails
AK200 AK200	Permis de construire	2013-11-1414/11/2013		647 m²	4 rue du Montillet BELLEY 01300	Plus de détails
AS171 AS171	Permis de construire	2013-12-1616/12/2013	Particuliers	79 m²	RUE DE L'AMITIE BELLEY 01300	Plus de détails
AS171 AS171	Permis de construire	2013-12-1616/12/2013	Particuliers	97 m²	AUX HUETTES - RUE DE L'AMI BELLEY 01300	Plus de détails
AV240	Permis de construire	2013-11-2525/11/2013	Particuliers	128 m²	RUE MARCEL DUCHAMP - LA SA BELLEY 01300	Plus de détails
0D1521	Permis de construire	2013-12-0404/12/2013	Particuliers	184 m²	lot ""la pelissiere"" - lot BELLEY 01300	Plus de détails
BL252	Permis de construire	2013-12-1313/12/2013	Particuliers	129 m²	lot ""les pres de Sonod"" l BELLEY 01300	Plus de détails
BI268	Permis de construire	2014-01-0909/01/2014	Particuliers	97 m²	lot ""le carre de la rodett BELLEY 01300	Plus de détails
0C1148	Permis de construire	2014-01-2828/01/2014	SCI de particuliers	430 m²	lot ""le domaine des chatai BELLEY 01300	Plus de détails
0D1433 0D1433 0D1433	Permis de construire	2014-05-0606/05/2014		96 m²	664 route d'Arbignieu BELLEY 01300	Plus de détails
AX43	Permis de construire	2014-05-0909/05/2014	Particuliers	161 m²	565 rue de TOURNOD BELLEY 01300	Plus de détails
0C1067	Permis de construire	2014-10-1717/10/2014	Particuliers	120 m²	CHAMPEILLON SUD BELLEY 01300	Plus de détails
AN6 AN6	Permis de construire	2014-11-0303/11/2014	Particuliers	110 m²	rue Gertrude Stein - Billi BELLEY 01300	Plus de détails
AN105 AN101	Permis de construire	2015-05-0404/05/2015		185 m²	Rue Gertrude Stein - BILLI BELLEY 01300	Plus de détails
BL244	Permis de construire	2014-12-0808/12/2014	Particuliers	94 m²	lot ""les pres de sonod"" BELLEY 01300	Plus de détails
AZ212 AZ210 AZ207	Permis de construire	2015-02-1717/02/2015	LA FERME DE CORON SCI ou autres supports de programmes de construction	0 m²	CORON BELLEY 01300	Plus de détails
AL86 AL86	Permis de construire	2015-01-0808/01/2015	Particuliers	133 m²	260 AV DE CHATEAU LARRON BELLEY 01300	Plus de détails
AL86 AL86	Permis de construire	2015-01-0808/01/2015	Particuliers	145 m²	260 AV DE CHATEAU LARRON BELLEY 01300	Plus de détails
AD74 AD74	Permis de construire	2015-02-2424/02/2015	Particuliers	140 m²	SAINT SEBASTIEN - lotisse BELLEY 01300	Plus de détails
	Permis de construire	2015-02-2424/02/2015	Particuliers	184 m²	Rue de la poissonniere - BELLEY 01300	Plus de détails
AS92	Permis de construire	2015-02-2020/02/2015	SCI de particuliers	0 m²	34 rue grammont BELLEY 01300	Plus de détails
BL256	Permis de construire	2015-04-1818/04/2015	Particuliers	113 m²	lot ""les pres de Sonod"" - BELLEY 01300	Plus de détails
0D929	Permis de construire	2015-07-1616/07/2015	Particuliers	111 m²	meuillens - rue des chardo BELLEY 01300	Plus de détails
0D929	Permis de construire	2015-07-0606/07/2015		101 m²	Meuillens - rue des chardo BELLEY 01300	Plus de détails
0D1522	Permis de construire	2015-05-1919/05/2015	Particuliers	151 m²	lot ""la pelissiere"" lot BELLEY 01300	Plus de détails
AL86 AL86 AL86	Permis de construire	2015-05-0404/05/2015	Particuliers	139 m²	Les capucins - lot n_1 BELLEY 01300	Plus de détails
0A423 0A424	Permis de construire	2015-06-0101/06/2015	Particuliers	25 m²	MONGEY BELLEY 01300	Plus de détails
0D566 0D929	Permis de construire	2015-07-2828/07/2015	Particuliers	113 m²	rue des chardonnerets - Me BELLEY 01300	Plus de détails
AS99	Permis de construire	2015-10-0808/10/2015	Particuliers	50 m²	15 rue Saint Martin BELLEY 01300	Plus de détails
BK92 BK93 BK95	Permis de construire	2015-09-0707/09/2015	DYNACITE OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE L'AIN Organismes HLM	2271 m²	avenue des noisetiers BELLEY 01300	Plus de détails
BI293	Permis de construire	2015-09-2121/09/2015	Particuliers	126 m²	MOLLARD VIEUX BELLEY 01300	Plus de détails
0C1148	Permis de construire	2015-09-0808/09/2015	Particuliers	159 m²	Lot ""le domaine des chata BELLEY 01300	Plus de détails
AM52	Permis de construire	2016-01-0505/01/2016	Particuliers	0 m²	151 SUR MELON BELLEY 01300	Plus de détails
AD74 AD75	Permis de construire	2015-11-2020/11/2015	Particuliers	163 m²	SAINT SEBASTIEN lot ""FURS BELLEY 01300	Plus de détails
AR305	Permis de construire	2016-01-2222/01/2016	Particuliers	166 m²	EN MELON BELLEY 01300	Plus de détails
AX130	Permis de construire	2016-01-2222/01/2016	SEM DE CONSTRUCTION DU DPT DE L AIN EPL (ex SEM)	182 m²	142 allee de la source BELLEY 01300	Plus de détails
AL243	Permis de construire	2016-01-0505/01/2016	Particuliers	6 m²	19 BIS RUE GEORGES GIRERD BELLEY 01300	Plus de détails
AL86 AL474 AL483	Permis de construire	2016-01-1212/01/2016	Particuliers	163 m²	LES CAPUCINS LOT n_ 5 BELLEY 01300	Plus de détails
AI150	Permis de construire	2016-02-0808/02/2016	Particuliers	149 m²	LOT ""les jardins du doyenn BELLEY 01300	Plus de détails
0C725	Permis de construire	2016-02-1111/02/2016	Particuliers	137 m²	AUX BRERES BELLEY 01300	Plus de détails
0D1537	Permis de construire	2016-02-1919/02/2016	Particuliers	54 m²	664 route d'Arbignieu BELLEY 01300	Plus de détails
AI109 AI178	Permis de construire	2016-03-1717/03/2016	Particuliers	38 m²	chemin de cublond BELLEY 01300	Plus de détails
AY161	Permis de construire	2016-09-2323/09/2016	Particuliers	131 m²	EN TOURNOD BELLEY 01300	Plus de détails
0D1418	Permis de construire	2016-07-2020/07/2016	Particuliers	104 m²	lot ""les hauts de la fulie BELLEY 01300	Plus de détails
AK46 AK766 AK767	Permis de construire	2017-05-1010/05/2017	SEM DE CONSTRUCTION DU DPT DE L AIN Bailleurs sociaux SAI	5394 m²	GRANDE RUE - rue de la re BELLEY 01300	Plus de détails
AX249	Permis de construire	2016-09-1515/09/2016	Particuliers	146 m²	565 rue de tournod - lot n BELLEY 01300	Plus de détails
AL133 AL134 AL135	Permis de construire	2017-01-1111/01/2017	Particuliers	105 m²	11 bis ALSACE LORRAINE BELLEY 01300	Plus de détails
0D1488	Permis de construire	2016-11-1010/11/2016	Particuliers	152 m²	LA PELISSIERE BELLEY 01300	Plus de détails
0D1445	Permis de construire	2017-01-1717/01/2017	Particuliers	137 m²	lot n_5 ""les hauts de la BELLEY 01300	Plus de détails
0A2114	Permis de construire	2016-11-1010/11/2016	Particuliers	139 m²	CHEMIN DE LA CAMUSETTE BELLEY 01300	Plus de détails
0A280	Permis de construire	2017-02-1313/02/2017	Particuliers	122 m²	chemin de la camusette BELLEY 01300	Plus de détails
AX269 AX262	Permis de construire	2017-01-1616/01/2017	Particuliers	81 m²	565 chemin de tournod - lo BELLEY 01300	Plus de détails
0A280	Permis de construire	2017-02-2828/02/2017	Particuliers	165 m²	CHEMIN DE LA CAMUSETTE lo BELLEY 01300	Plus de détails
0D1406	Permis de construire	2017-02-1313/02/2017	Particuliers	19 m²	8 lot ""le clos Berthet"" belley 01300	Plus de détails
AK600	Permis de construire	2017-03-0606/03/2017		0 m²	rue de l'ancien cloitre BELLEY 01300	Plus de détails
BI299 BI297	Permis de construire	2017-04-1010/04/2017	Particuliers	106 m²	Lot n_ 29 ""le clos de la BELLEY 01300	Plus de détails
0A280	Permis de construire	2017-06-0808/06/2017		224 m²	CHEMIN DE LA CAMUSETTE BELLEY 01300	Plus de détails
0C55 0C56 0C53	Permis de construire	2017-05-0909/05/2017	Particuliers	12 m²	CHAMPEILLON BELLEY 01300	Plus de détails
AS113	Permis de construire	2017-10-2626/10/2017	SCI ou autres supports de programmes de construction	0 m²	14 RUE DE LA REPUBLIQUE BELLEY 01300	Plus de détails
0C1227 0C1224	Permis de construire	2017-09-2121/09/2017	Particuliers	113 m²	AUX BRERES - rue des aulne BELLEY 01300	Plus de détails
0D1521	Permis de construire	2017-09-1818/09/2017	Particuliers	148 m²	lot n_2 ""la pelissiere"" BELLEY 01300	Plus de détails
AK362	Permis de construire	2017-11-3030/11/2017	Particuliers	0 m²	37 bis rue de la Republiq BELLEY 01300	Plus de détails
AS440 AS438 AS437	Permis de construire	2018-01-1212/01/2018	PRIMMO Promoteurs (SAI)	86 m²	180 rue P.M.Wiltzer - lot BELLEY 01300	Plus de détails
AS439 AS438 AS440	Permis de construire	2018-01-1212/01/2018	PRIMMO Promoteurs (SAI)	86 m²	180 rue P.M.Wiltzer - lot BELLEY 01300	Plus de détails
AS440 AS439 AS438	Permis de construire	2018-01-1212/01/2018	PRIMMO Promoteurs (SAI)	86 m²	180 rue P.M.Wiltzer - lot BELLEY 01300	Plus de détails
0A280 0A2168	Permis de construire	2018-01-1919/01/2018	Particuliers	108 m²	lot n_13 ""le clos charman BELLEY 01300	Plus de détails
0A2158 0A280	Permis de construire	2018-01-1818/01/2018	Particuliers	125 m²	lot n_4 ""le clos charmant BELLEY 01300	Plus de détails
0A2156 0A280	Permis de construire	2018-01-2525/01/2018	Particuliers	110 m²	lot n_2 ""le clos charmant belley 01300	Plus de détails
0A2165 0A280	Permis de construire	2018-02-1515/02/2018	Particuliers	102 m²	lot n_10 ""le clos charman BELLEY 01300	Plus de détails
0A2166 0A280	Permis de construire	2018-02-1515/02/2018	Particuliers	93 m²	lot n_11 ""le clos charman BELLEY 01300	Plus de détails
0A280 0A2164	Permis de construire	2018-01-2525/01/2018	Particuliers	95 m²	lot n_9 ""clos charmant"" c BELLEY 01300	Plus de détails
0A280 0A2167	Permis de construire	2018-02-1616/02/2018	Particuliers	130 m²	lot n_12 ""le clos charman BELLEY 01300	Plus de détails
AK363	Permis de construire	2018-03-2929/03/2018	B52 SCI de particuliers	13 m²	37 B RUE DE LA REPUBLIQUE BELLEY 01300	Plus de détails
0C1254 0C1257 0C1275	Permis de construire	2018-04-0606/04/2018	Particuliers	220 m²	la cervoise BELLEY 01300	Plus de détails
AK89	Permis de construire	2018-04-2323/04/2018	Particuliers	48 m²	21 RUE ST JEAN BELLEY 01300	Plus de détails
0A16 0A2183	Permis de construire	2018-05-2929/05/2018	Particuliers	140 m²	route de lechaud BELLEY 01300	Plus de détails
AR36	Permis de construire	2018-06-1414/06/2018		0 m²	60 AVENUE PAUL CHASTEL BELLEY 01300	Plus de détails
AK574 AK575 AK576	Permis de construire	2018-08-3030/08/2018	SCCV DU MAIL SCI ou autres supports de programmes de construction	2799 m²	commune de BELLEY 01300	Plus de détails
0A2157	Permis de construire	2018-07-0303/07/2018	Particuliers	149 m²	lot n_3 le clos charmant BELLEY 01300	Plus de détails
0A280 0A2160	Permis de construire	2018-07-1717/07/2018	Particuliers	92 m²	lot n_5 le clos charmant BELLEY 01300	Plus de détails
BI315 BI318 BI317	Permis de construire	2018-08-2424/08/2018	Particuliers	117 m²	lot n_1 'les coteaux de c BELLEY 01300	Plus de détails
AT185	Permis de construire	2019-01-1111/01/2019	SCI ou autres supports de programmes de construction	59 m²	32 AVENUE BRILLAT SAVARIN BELLEY 01300	Plus de détails
0A2161 0A2160	Permis de construire	2019-01-1717/01/2019	Particuliers	131 m²	VERS CUBLON BELLEY 01300	Plus de détails
0C1227 0C1224	Permis de construire	2019-04-1616/04/2019	Particuliers	125 m²	RUE DES AULNES BELLEY	Plus de détails
BI303	Permis de construire	2019-03-2929/03/2019	Particuliers	180 m²	33 clos de la Rodette BELLEY 01300	Plus de détails
BI344	Permis de construire	2019-05-1313/05/2019	Particuliers	85 m²	148 CHEMIN DE CHARIGNIN BELLEY 01300	Plus de détails
AX191	Permis de construire	2019-05-1313/05/2019	Particuliers	112 m²	Rue Cezanne BELLEY 01300	Plus de détails
0D1227 0D1604	Permis de construire	2019-05-1313/05/2019	Particuliers	137 m²	SUR TOURNOD BELLEY 01300	Plus de détails
0A2155	Permis de construire	2019-07-2626/07/2019	Particuliers	122 m²	Lotissement le Clos Charma Vers Cublon BELLEY	Plus de détails
AS417 AS437 AS438	Permis de construire	2019-12-1616/12/2019	Particuliers	124 m²	Lot 5 lotissement 'Lotisse BELLEY	Plus de détails
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BI1	Permis de construire	2019-09-0404/09/2019	Particuliers	81 m²	Rue Henri Matisse BELLEY 01300	Plus de détails
0C1224 0C1227	Permis de construire	2019-10-0707/10/2019	Particuliers	100 m²	RUE DES AULNES BELLEY 01300	Plus de détails
BI125 BI124	Permis de construire	2019-09-2626/09/2019	Particuliers	123 m²	SOUS CHARIGNIN Les Coteaux de Charignin BELLEY 01300	Plus de détails
BI1	Permis de construire	2019-11-2727/11/2019	Particuliers	149 m²	LES CAROSSES Lotissement le Clos Matisse BELLEY 01300	Plus de détails
AS534	Permis de construire	2019-11-2727/11/2019	Particuliers	104 m²	Rue Pierre Marcel Wiltzer Lotissement les Huettes BELLEY 01300	Plus de détails
BI324	Permis de construire	2019-12-1818/12/2019	Particuliers	144 m²	MOLLARD VIEUX BELLEY 01300	Plus de détails
BI395	Permis de construire	2020-01-2222/01/2020	Particuliers	96 m²	Rue Henri Matisse BELLEY 01300	Plus de détails
0D1430	Permis de construire	2020-02-0505/02/2020	Particuliers	104 m²	A MEUILLENS BELLEY 01300	Plus de détails
AX37 AX38	Permis de construire	2020-03-1010/03/2020	Promoteurs (SAI)	2700 m²	Allee de la Source BELLEY 01300	Plus de détails
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AR61	Déclaration préalable de travaux	2015-07-1616/07/2015		221 m²	18 bis rue Saint Martin BELLEY 01300	Plus de détails
AL213	Déclaration préalable de travaux	2019-04-1616/04/2019	Particuliers	0 m²	10 RUE GEORGES GIRERD BELLEY 01300	Plus de détails
AK730	Déclaration préalable de travaux	2020-04-0707/04/2020		0 m²	11 RUE DES BARONS BELLEY 01300	Plus de détails
AK131	Déclaration préalable de travaux	2020-10-0808/10/2020	Particuliers	0 m²	57 RUE ST JEAN BELLEY 01300	Plus de détails
AL155	Déclaration préalable de travaux	2021-02-0808/02/2021	Particuliers	0 m²	4 RUE RECAMIER BELLEY 01300	Plus de détails
AZ85 AZ113 AZ114	Déclaration préalable de travaux	2022-02-1515/02/2022	Particuliers	0 m²	CORON commune de BELLEY 01300	Plus de détails
BE261 BE267 BE213	Déclaration préalable de travaux	2023-02-0101/02/2023	Particuliers	0 m²	296 Rue des Campagnols Les Ecassaz Belley 01300	Plus de détails
AL454 AL150 AL453	Déclaration préalable de travaux	2024-03-1313/03/2024	L USINE SCI ou autres supports de programmes de construction	0 m²	4-5 Place de la Victoire Belley 01300	Plus de détails
AK371	Déclaration préalable de travaux	2024-08-0505/08/2024	Particuliers	0 m²	29 Rue de la Republique Belley 01300	Plus de détails

Historique des permis de construire de la ville de Belley

Vous souhaitez consulter l'historique des permis de construire délivrés par la ville de Belley ? Cette page liste l'intégralité des permis de construire de la ville de Belley depuis 2017. Pour chaque permis de construire de la ville de Belley, vous pourrez connaître le type de permis de construire, la date de délivrance, la ou les parcelles concernées, la surface construite ou démolie, etc.