Permis de construire n° PC 00103425C0037 à Belley

Permis de construire

N° PC 00103425C0037

Ville de Belley · 01300

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

0008 LOTISSEMENT LES JARDINS DE VERONE BELLEY 01300

Date d'autorisation

27/10/2025

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

0A 2409 · 0A 2416

Superficie du terrain

599 m²

Logements créés

Surface habitable créée

88 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2025

Date de dépôt01/01/2025

Date d'autorisation27/10/2025

👤Demandeur

Code postal01350

LocalitéCEYZERIEU

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes

DépartementAin (01)

CommuneBelley (01034)

Code postal01300

Adresse0008 LOTISSEMENT LES JARDINS DE VERONE BELLEY 01300

Parcelles0A 2409 · 0A 2416

Superficie terrain599 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max1

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Surface habitable créée88 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexeGarage

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.