1. Accueil
  2. Cadastre Belley
  3. Permis de la ville
  4. N° PA 00103416C0003
Permis d'aménager
N° PA 00103416C0003
Ville de Belley · 01300
Bénéficiaire
TAVALAN
Adresse du terrain
LA LARDERE - CHEMIN DES SO BELLEY 01300
Date d'autorisation
21/02/2017
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
0A 1898 · 0A 1894 · 0A 1896
Superficie du terrain
8410 m²
← Toutes les autorisations à Belley Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2016
Date de dépôt01/01/2016
Date d'autorisation21/02/2017

👤Demandeur

DénominationTAVALAN
SIRET45046055500011
SIREN450460555
Code postal74940
LocalitéANNECY LE VIEUX
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementAin (01)
CommuneBelley (01034)
Code postal01300
AdresseLA LARDERE - CHEMIN DES SO BELLEY 01300
Parcelles0A 1898 · 0A 1894 · 0A 1896
Superficie terrain8410 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.