Permis de construire n° PC 00103420C0003 à Belley

Permis de construire

N° PC 00103420C0003

Ville de Belley · 01300

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

LOTISSEMENT LES COTEAUX DE SOUS CHARIGNIN BELLEY 01300

Date d'autorisation

05/03/2020

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

BI 389 · BI 375 · BI 376

Superficie du terrain

1083 m²

Logements créés

Surface habitable créée

109 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2020

Date de dépôt20/07/2020

Date d'autorisation05/03/2020

Ouverture du chantier20/07/2020

👤Demandeur

Code postal01300

LocalitéBELLEY

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes

DépartementAin (01)

CommuneBelley (01034)

Code postal01300

AdresseLOTISSEMENT LES COTEAUX DE SOUS CHARIGNIN BELLEY 01300

ParcellesBI 389 · BI 375 · BI 376

Superficie terrain1083 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Surface habitable créée109 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.