1. Accueil
  2. Cadastre Belley
  3. Permis de la ville
  4. N° DP 00103425C0174
Déclaration préalable de travaux
N° DP 00103425C0174
Ville de Belley · 01300
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
9004 CHEMIN DE LA TOUR DOMAINE DE LA TOUR BELLEY 01300
Date d'autorisation
10/02/2026
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AM 20 · AM 22 · AM 23
Superficie du terrain
3261 m²
Logements créés
2
Surface habitable créée
205 m²
← Toutes les autorisations à Belley Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2025
Date de dépôt01/01/2025
Date d'autorisation10/02/2026

👤Demandeur

Code postal01300
LocalitéBELLEY
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementAin (01)
CommuneBelley (01034)
Code postal01300
Adresse9004 CHEMIN DE LA TOUR DOMAINE DE LA TOUR BELLEY 01300
ParcellesAM 20 · AM 22 · AM 23
Superficie terrain3261 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)2
dont individuels2
Surface habitable avant190 m²
Surface habitable créée205 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.