1. Accueil
  2. Cadastre Belley
  3. Permis de la ville
  4. N° PC 00103417C0001
Permis de construire
N° PC 00103417C0001
Ville de Belley · 01300
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
RUE DE L'ANCIEN CLOITRE BELLEY 01300
Date d'autorisation
06/03/2017
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AK 600
Superficie du terrain
—
Logements créés
2
Surface habitable créée
—
← Toutes les autorisations à Belley Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2017
Date de dépôt01/01/2017
Date d'autorisation06/03/2017
Ouverture du chantier01/07/2017
Achèvement des travaux01/04/2018

👤Demandeur

Code postal01300
LocalitéBELLEY
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementAin (01)
CommuneBelley (01034)
Code postal01300
AdresseRUE DE L'ANCIEN CLOITRE BELLEY 01300
ParcellesAK 600
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
Locaux d'origine transformésBureaux
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)2
dont collectifs2
Surface habitable avant99 m²
Surface habitable issue de transfo99 m²
Utilisation prévueVente
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.