Permis de construire
N° PC 00103425C0026
Ville de Belley · 01300
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
VERS CUBLON BELLEY 01300
Date d'autorisation
27/10/2025
État du projet
Chantier commencé
Parcelle(s) cadastrale(s)
0A 2411
Superficie du terrain
Logements créés
1
Surface habitable créée
90 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2025
Date de dépôt01/01/2025
Date d'autorisation27/10/2025
Ouverture du chantier16/02/2026

👤Demandeur

Code postal38660
LocalitéLE TOUVET
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementAin (01)
CommuneBelley (01034)
Code postal01300
AdresseVERS CUBLON BELLEY 01300
Parcelles0A 2411
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max1
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 5 pièces1
Surface habitable créée90 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.