1. Accueil
  2. Cadastre Belley
  3. Permis de la ville
  4. N° PC 00103420C0028
Permis de construire
N° PC 00103420C0028
Ville de Belley · 01300
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
1068 CHEM DE LA CAMUSETTE BELLEY 01300
Date d'autorisation
08/10/2020
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
A 2210
Superficie du terrain
469 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
143 m²
← Toutes les autorisations à Belley Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2020
Date de dépôt01/01/2020
Date d'autorisation08/10/2020

👤Demandeur

Code postal01350
LocalitéCULOZ
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementAin (01)
CommuneBelley (01034)
Code postal01300
Adresse1068 CHEM DE LA CAMUSETTE BELLEY 01300
ParcellesA 2210
Superficie terrain469 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max2
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 6 pièces ou +1
Surface habitable créée143 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexeGarage
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.