1. Accueil
  2. Cadastre Belley
  3. Permis de la ville
  4. N° PC 00103415C0025
Permis de construire
N° PC 00103415C0025
Ville de Belley · 01300
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
SAINT SEBASTIEN LOT ""FURS BELLEY 01300
Date d'autorisation
20/11/2015
État du projet
Annulé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AD 74 · AD 75
Superficie du terrain
2094 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
163 m²
← Toutes les autorisations à Belley Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015
Date de dépôt01/01/2015
Date d'autorisation20/11/2015

👤Demandeur

Code postal01230
LocalitéARGIS
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementAin (01)
CommuneBelley (01034)
Code postal01300
AdresseSAINT SEBASTIEN LOT ""FURS BELLEY 01300
ParcellesAD 74 · AD 75
Superficie terrain2094 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max1
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 6 pièces ou +1
Surface habitable créée163 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexeGarage
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.