Déclaration préalable de travaux n° DP 00103425C0118 à Belley

Déclaration préalable de travaux

N° DP 00103425C0118

Ville de Belley · 01300

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

0020 GRANDE RUE GRANDE RUE BELLEY 01300

Date d'autorisation

20/10/2025

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AK 415

Superficie du terrain

137 m²

Logements créés

Surface habitable créée

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2025

Date de dépôt01/01/2025

Date d'autorisation20/10/2025

👤Demandeur

Code postal74100

LocalitéVETRAZ-MONTHOUX

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes

DépartementAin (01)

CommuneBelley (01034)

Code postal01300

Adresse0020 GRANDE RUE GRANDE RUE BELLEY 01300

ParcellesAK 415

Superficie terrain137 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésLogements

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max3

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)3

dont collectifs3

Logements démolis3

Logements 1 pièce1

Logements 3 pièces1

Logements 4 pièces1

Surface habitable avant170 m²

Surface habitable issue de transfo170 m²

Surface habitable transformée170 m²

Utilisation prévueLocation

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.