Permis de construire n° PC 00103417C0028 à Belley

Permis de construire

N° PC 00103417C0028

Ville de Belley · 01300

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

LOT N_11 ""LE CLOS CHARMAN BELLEY 01300

Date d'autorisation

15/02/2018

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

0A 2166 · 0A 280

Superficie du terrain

548 m²

Logements créés

Surface habitable créée

93 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2017

Date de dépôt01/01/2017

Date d'autorisation15/02/2018

Ouverture du chantier22/06/2018

Achèvement des travaux19/04/2019

👤Demandeur

Code postal01300

LocalitéBRENS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes

DépartementAin (01)

CommuneBelley (01034)

Code postal01300

AdresseLOT N_11 ""LE CLOS CHARMAN BELLEY 01300

Parcelles0A 2166 · 0A 280

Superficie terrain548 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Surface habitable créée93 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.