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Permis de construire de la ville de Arc-sur-Tille

Sections/plan	Type permis	Date	Demandeur	Surperficie	Adresse
	Permis de construire	2013-01-0808/01/2013	Particuliers	97 m²	6 RUE de la Tille Arc-sur-Tille 21560	Plus de détails
AH314p	Permis de construire	2013-02-2121/02/2013	Promoteurs reconnus comme tels	114 m²	23 RUE des Vignes Arc-sur-Tille 21560	Plus de détails
AH314P	Permis de construire	2013-04-2626/04/2013	Particuliers	111 m²	25 RUE des Vignes Arc-sur-Tille 21560	Plus de détails
AH294	Permis de construire	2013-04-1919/04/2013	Particuliers	96 m²	24 RUE du Bief Arc-sur-Tille 21560	Plus de détails
AH281	Permis de construire	2013-04-1616/04/2013	Particuliers	100 m²	2 RUE de la Tille Arc-sur-Tille 21560	Plus de détails
AH295	Permis de construire	2013-05-1313/05/2013	Particuliers	111 m²	22 RUE du Bief Arc-sur-Tille 21560	Plus de détails
AH200 AH199	Permis de construire	2013-06-1212/06/2013	Particuliers	299 m²	11 RUE de la Cras Arc-sur-Tille 21560	Plus de détails
AC40 AC177	Permis de construire	2013-07-2424/07/2013	ORVITIS Organismes HLM	345 m²	22 24 RUE de Dijon Arc-sur-Tille 21560	Plus de détails
AH293	Permis de construire	2013-09-0303/09/2013	Particuliers	107 m²	26 RUE du Bief Arc-sur-Tille 21560	Plus de détails
AA115	Permis de construire	2013-10-2626/10/2013	Particuliers	162 m²	8 RUE des Vannees Arc-sur-Tille 21560	Plus de détails
AH332	Permis de construire	2013-09-2525/09/2013	Particuliers	112 m²	22 RUE des Vignes Arc-sur-Tille 21560	Plus de détails
AH333	Permis de construire	2013-09-2525/09/2013	Particuliers	112 m²	24 RUE des Vignes Arc-sur-Tille 21560	Plus de détails
AH341	Permis de construire	2013-12-0606/12/2013	Particuliers	76 m²	27 RUE DES VIGNES Arc-sur-Tille 21560	Plus de détails
AH330	Permis de construire	2013-12-2727/12/2013	Particuliers	99 m²	18 RUE DES VIGNES Arc-sur-Tille 21560	Plus de détails
AH329	Permis de construire	2013-12-2020/12/2013	Particuliers	88 m²	28 RUE DES VIGNES Arc-sur-Tille 21560	Plus de détails
AA100	Permis de construire	2014-01-3131/01/2014	Particuliers	152 m²	RUE DES VANNEE LE DOMAINE DE SAPHYR Arc-sur-Tille 21560	Plus de détails
AC175	Permis de construire	2014-03-2222/03/2014	Particuliers	168 m²	3 RUE DE LA MAIRIE Arc-sur-Tille 21560	Plus de détails
AH326	Permis de construire	2014-04-0707/04/2014	Particuliers	166 m²	7 RUE DES VIGNES Arc-sur-Tille 21560	Plus de détails
AK121	Permis de construire	2014-03-3131/03/2014	Particuliers	143 m²	15 RUE DE REMILLY LE CLOS DES CHARMILLES Arc-sur-Tille 21560	Plus de détails
AH327	Permis de construire	2014-04-1414/04/2014	Particuliers	142 m²	9 RUE DES VIGNES LE CLOS MANGEY NORD II lot 26 Arc-sur-Tille 21560	Plus de détails
AA14	Permis de construire	2014-04-2424/04/2014	Particuliers	110 m²	13 RUE DES VANNEES LE DOMAINE DE SAPHYR lot 7 Arc-sur-Tille 21560	Plus de détails
AH340	Permis de construire	2014-04-1414/04/2014	Particuliers	113 m²	29 RUE DES VIGNES LE CLOS MANGEY NORD II lot 39 Arc-sur-Tille 21560	Plus de détails
AH299	Permis de construire	2014-05-1414/05/2014	Particuliers	115 m²	3 RUE DES VIGNES LE CLOS MANGEY NORD LOT 19 Arc-sur-Tille 21560	Plus de détails
AA109 AA103 AA96	Permis de construire	2014-04-2424/04/2014	Particuliers	98 m²	LOT LE DOMAINE DE SAPHYR LOT 2 Arc-sur-Tille 21560	Plus de détails
AH302	Permis de construire	2014-05-0606/05/2014	Particuliers	131 m²	1 RUE DU BIEF LE CLOS MANGEY NORD 2 LOT 20 Arc-sur-Tille 21560	Plus de détails
AH325	Permis de construire	2014-05-1313/05/2014	Particuliers	158 m²	5 RUE DES VIGNES LE CLOS MANGEY NORD 2 LOT 24 Arc-sur-Tille 21560	Plus de détails
AA99	Permis de construire	2014-05-2121/05/2014	Particuliers	124 m²	9 RUE DES VANNEES LE DOMAINE DE SAPHYR LOT 5 Arc-sur-Tille 21560	Plus de détails
AH349	Permis de construire	2014-06-3030/06/2014	Particuliers	146 m²	11 B RUE DE BRESSEY Arc-sur-Tille 21560	Plus de détails
AH148	Permis de construire	2014-06-2626/06/2014	SCI BAILLOU SCI ou autres supports de programmes de construction	192 m²	2 RUE DE LA RIGOLE Arc-sur-Tille 21560	Plus de détails
AH283	Permis de construire	2014-06-2323/06/2014	SCI BAILLOU SCI ou autres supports de programmes de construction	278 m²	18 RUE DU BIEF Arc-sur-Tille 21560	Plus de détails
AH328	Permis de construire	2014-06-2727/06/2014	Particuliers	149 m²	11 RUE DES VIGNES LE CLOS MANGEY NORD 2 lot 27 Arc-sur-Tille 21560	Plus de détails
AH304 AH288	Permis de construire	2014-08-2929/08/2014	Particuliers	99 m²	17 RUE DU BIEF Arc-sur-Tille 21560	Plus de détails
AA111 AA105 AA98	Permis de construire	2014-09-2525/09/2014	Particuliers	90 m²	7 RUE VANEES LE DOMAINE DE SAPHIR Arc-sur-Tille 21560	Plus de détails
AH335	Permis de construire	2014-11-2323/11/2014	SCI BAILLOU SCI ou autres supports de programmes de construction	204 m²	28 RTE DES VIGNES LOTISSEMENT LE CLOS MANGEY Nord 2 Lot Arc-sur-Tille 21560	Plus de détails
AC1P	Permis de construire	2015-03-1111/03/2015	Particuliers	104 m²	RUE MATHILDE JOUDRIER Arc-sur-Tille 21560	Plus de détails
AH352	Permis de construire	2015-01-2323/01/2015	Particuliers	217 m²	11 RUE DE BRESSEY Arc-sur-Tille 21560	Plus de détails
AH298	Permis de construire	2015-03-1919/03/2015	Particuliers	114 m²	9 RUE DU BIEF LE CLOS MANGEY NORD Arc-sur-Tille 21560	Plus de détails
AH331	Permis de construire	2015-04-0707/04/2015	Particuliers	202 m²	20 RUE DES VIGNES Arc-sur-Tille 21560	Plus de détails
AC123	Permis de construire	2015-04-1313/04/2015	Particuliers	0 m²	5 RUE DE LA RIGOLE Arc-sur-Tille 21560	Plus de détails
AH334	Permis de construire	2015-04-2121/04/2015	Particuliers	118 m²	26 RUE DES VIGNES LOTISSEMENT LE CLOS MANGEY NORD 2 Arc-sur-Tille 21560	Plus de détails
AH293	Permis de construire	2015-06-1414/06/2015	Particuliers	116 m²	26 RUE DU BIEF Arc-sur-Tille 21560	Plus de détails
AH161	Permis de construire	2015-07-0303/07/2015	Particuliers	106 m²	19 RUE DE BRESSEY Arc-sur-Tille 21560	Plus de détails
AH324	Permis de construire	2015-07-2929/07/2015	Particuliers	110 m²	14 RUE DU BIEF LOT DOMAINE DU CLOS MANGEY Arc-sur-Tille 21560	Plus de détails
AH356	Permis de construire	2015-09-0303/09/2015	Particuliers	86 m²	44 LOT LE CLOS MANGEY NORD 2 Arc-sur-Tille 21560	Plus de détails
AH359 AH358	Permis de construire	2015-09-0303/09/2015	Particuliers	86 m²	LOT LE CLOS MANGEY NORD 2 Arc-sur-Tille 21560	Plus de détails
AH282	Permis de construire	2015-09-3030/09/2015	SCI BAILLOU SCI ou autres supports de programmes de construction	79 m²	20 RUE DU BIEF Arc-sur-Tille 21560	Plus de détails
AA108 AA102 AA95	Permis de construire	2015-09-1717/09/2015	Particuliers	153 m²	1 RTE DES VANNEES LOTISSEMENT LE DOMAINE DE SAPHYR LOT 1 Arc-sur-Tille 21560	Plus de détails
AA97	Permis de construire	2015-09-2929/09/2015	Particuliers	120 m²	LOT LE SAPHYR - LOT 3 Arc-sur-Tille 21560	Plus de détails
AC237	Permis de construire	2016-02-1919/02/2016	Particuliers	139 m²	1 RUE DU POURCHER Arc-sur-Tille 21560	Plus de détails
AC29	Permis de construire	2016-04-1919/04/2016	Particuliers	236 m²	10 RUE MATHILDE JOUDRIER Arc-sur-Tille 21560	Plus de détails
AH354	Permis de construire	2016-04-1919/04/2016	Particuliers	103 m²	12 RUE DE LA VIGNE Arc-sur-Tille 21560	Plus de détails
AC274	Permis de construire	2016-12-1212/12/2016	SCI OPALINA SCI ou autres supports de programmes de construction	218 m²	10 PL DU CHAMP DE FOIRE Arc-sur-Tille 21560	Plus de détails
AH172	Permis de construire	2017-04-1313/04/2017	Particuliers	149 m²	10B RUE DE LA CRAS Arc-sur-Tille 21560	Plus de détails
AC276	Permis de construire	2017-05-2727/05/2017	Particuliers	186 m²	16 B RUE DE LA ROULOTTE Arc-sur-Tille 21560	Plus de détails
AH255	Permis de construire	2017-05-1515/05/2017	Particuliers	50 m²	2 RUE DE LA TREILLE Arc-sur-Tille 21560	Plus de détails
AD191	Permis de construire	2017-07-0303/07/2017	Particuliers	55 m²	7D IMP DE LA ROULOTTE Arc-sur-Tille 21560	Plus de détails
AC110 AC111	Permis de construire	2018-01-2020/01/2018	Promoteurs (SAI)	0 m²	22 rue de Genlis ARC-SUR-TILLE 21560	Plus de détails
AH27p	Permis de construire	2018-01-0808/01/2018	Particuliers	85 m²	12 RUE DE L AIGE CARABIN Arc-sur-Tille 21560	Plus de détails
AH52P	Permis de construire	2018-02-0505/02/2018	Particuliers	93 m²	3 RUE DE LA CRAS Arc-sur-Tille 21560	Plus de détails
AD51 AD52 AD53	Permis de construire	2018-04-2525/04/2018	Particuliers	291 m²	45 route Nationale ARC-SUR-TILLE 21560	Plus de détails
AI3	Permis de construire	2018-04-2525/04/2018	COMMUNE D'ARC-SUR-TILLE Communes, EPIC, syndicats de communes	50 m²	30 Rue Jean-Baptiste Legros ARC-SUR-TILLE 21560	Plus de détails
AC286	Permis de construire	2018-12-2121/12/2018	Particuliers	98 m²	14 Rue de Genlis ARC-SUR-TILLE 21560	Plus de détails
AC285	Permis de construire	2018-12-2121/12/2018	Particuliers	149 m²	14 Rue de Genlis ARC-SUR-TILLE 21560	Plus de détails
AH147	Permis de construire	2019-03-1919/03/2019	SCI de particuliers	101 m²	55 Rue de la Cras ARC-SUR-TILLE 21560	Plus de détails
AA124	Permis de construire	2019-05-2424/05/2019	Particuliers	99 m²	86 B Route Nationale ARC-SUR-TILLE 21560	Plus de détails
AH83	Permis de construire	2019-07-1010/07/2019	Particuliers	159 m²	78 Rue de Genlis ARC-SUR-TILLE 21560	Plus de détails
AE181 AE182 AE206	Permis de construire	2020-04-1717/04/2020	Particuliers	330 m²	rue du Vieux Sentier ARC-SUR-TILLE 21560	Plus de détails
AD617 AD622 AD623	Permis de construire	2020-06-0505/06/2020	Particuliers	142 m²	61 Rue de Dijon ARC-SUR-TILLE 21560	Plus de détails
AA46 AA47 AA48	Permis de construire	2020-09-0101/09/2020	LE DOMAINE DU P'ARC SCI ou autres supports de programmes de construction	2823 m²	46-48 route Nationale ARC-SUR-TILLE 21560	Plus de détails
AE181 AE182 AE206	Permis de construire	2020-05-2222/05/2020	SCI de particuliers	350 m²	rue du Vieux Sentier ARC-SUR-TILLE 21560	Plus de détails
AD68	Permis de construire	2020-07-0909/07/2020	Particuliers	134 m²	15 Rue Mathilde Joudrier ARC-SUR-TILLE 21560	Plus de détails
AK102	Permis de construire	2020-10-2727/10/2020	Particuliers	171 m²	Rue Jean Baptiste Legros LOT B ARC-SUR-TILLE 21560	Plus de détails
AK102	Permis de construire	2020-10-2727/10/2020	Particuliers	175 m²	Rue Jean Baptiste Legros LOT A ARC-SUR-TILLE 21560	Plus de détails
AC155 AC297 AC298	Permis de construire	2020-11-1919/11/2020	Particuliers	90 m²	6 Rue du Champ de Foire ARC-SUR-TILLE 21560	Plus de détails
	Permis de construire	2020-12-2121/12/2020	EUROPEAN HOMES 201 Promoteurs (SAI)	431 m²	La Corvee au Mangey Lot 30 ARC-SUR-TILLE 21560	Plus de détails
	Permis de construire	2020-12-2121/12/2020	EUROPEAN HOMES 201 Promoteurs (SAI)	317 m²	La Corvee au Mangey lot 31 ARC-SUR-TILLE 21560	Plus de détails
	Permis de construire	2020-12-2121/12/2020	EUROPEAN HOMES 201 Promoteurs (SAI)	535 m²	La Corvee au Mangey Lot 34 ARC-SUR-TILLE 21560	Plus de détails
	Permis de construire	2020-12-2121/12/2020	EUROPEAN HOMES 201 Promoteurs (SAI)	729 m²	La Corvee au Mangey Lot 35 ARC-SUR-TILLE 21560	Plus de détails
	Permis de construire	2021-01-0808/01/2021	EUROPEAN HOMES 201 Promoteurs (SAI)	1277 m²	La Corvee au Mangey Lot 32 ARC-SUR-TILLE 21560	Plus de détails
	Permis de construire	2020-12-2121/12/2020	EUROPEAN HOMES 201 Promoteurs (SAI)	1552 m²	La Corvee au Mangey Lot 33 ARC-SUR-TILLE 21560	Plus de détails
	Permis de construire	2020-12-2121/12/2020	EUROPEAN HOMES 201 Promoteurs (SAI)	1394 m²	La Corvee au Mangey Lot 36 ARC-SUR-TILLE 21560	Plus de détails
	Permis de construire	2020-12-2121/12/2020	EUROPEAN HOMES 201 Promoteurs (SAI)	1366 m²	La Corvee au Mangey Lot 37 ARC-SUR-TILLE 21560	Plus de détails
AC110	Permis de construire	2021-03-0202/03/2021	Particuliers	0 m²	22 rue de Genlis ARC-SUR-TILLE 21560	Plus de détails
AA116	Permis de construire	2021-03-2929/03/2021	SCI de particuliers	113 m²	6 rue des Vannees Le Domaine de Saphyr ARC-SUR-TILLE 21560	Plus de détails
AA117	Permis de construire	2021-03-0202/03/2021	SCI PBM SCI de particuliers	248 m²	4 rue des Vannees Lotissement ""Le Domaine de Saphyr"" lot ARC-SUR-TILLE 21560	Plus de détails
AA118	Permis de construire	2021-03-0202/03/2021	SCI PBM SCI de particuliers	248 m²	2 rue des Vannees Lotissement ""Le Domaine de Saphyr"" lot ARC-SUR-TILLE 21560	Plus de détails
AC111	Permis de construire	2021-04-2121/04/2021	Particuliers	83 m²	24 rue de Genlis ARC-SUR-TILLE 21560	Plus de détails
AC213B	Permis de construire	2022-01-2222/01/2022	Particuliers	147 m²	rue du Pourcher ARC-SUR-TILLE 21560	Plus de détails
AD12p	Permis de construire	2022-02-1010/02/2022	Particuliers	195 m²	allee de la Guillotiere ARC-SUR-TILLE 21560	Plus de détails
AC313	Permis de construire	2022-02-1010/02/2022	Particuliers	105 m²	3 avenue des Platanes ARC-SUR-TILLE 21560	Plus de détails
AC311	Permis de construire	2022-02-1717/02/2022	Particuliers	147 m²	rue du Pourcher ARC-SUR-TILLE 21560	Plus de détails
AC310	Permis de construire	2022-03-2121/03/2022	Particuliers	147 m²	rue du Pourcher ARC-SUR-TILLE 21560	Plus de détails
AC312	Permis de construire	2022-03-2121/03/2022	Particuliers	171 m²	rue du Pourcher ARC-SUR-TILLE 21560	Plus de détails
AD665	Permis de construire	2022-05-2323/05/2022	SAS O 39	148 m²	39 route Nationale ARC-SUR-TILLE 21560	Plus de détails
AD666	Permis de construire	2022-07-1313/07/2022	SAS O 39	168 m²	39 route Nationale ARC-SUR-TILLE 21560	Plus de détails
AC24P2	Permis de construire	2022-06-1414/06/2022	Particuliers	115 m²	allee des Platanes ARC-SUR-TILLE 21560	Plus de détails
AC100	Permis de construire	2022-11-0404/11/2022	Particuliers	273 m²	rue du Pourcher ARC-SUR-TILLE 21560	Plus de détails
AC306	Permis de construire	2022-11-1616/11/2022	Particuliers	7 m²	4 bis rue du Champ de Foire ARC-SUR-TILLE 21560	Plus de détails
AE240	Permis de construire	2023-02-0808/02/2023	Particuliers	135 m²	50 rue du Moulin Lajus ARC-SUR-TILLE 21560	Plus de détails
AC317	Permis de construire	2023-06-1515/06/2023	FDH 1	811 m²	13 rue du docteur Tarnier ARC-SUR-TILLE 21560	Plus de détails
AC313	Permis de construire	2023-09-0404/09/2023	BA IMMO Promoteurs (SAI)	115 m²	ALLEE DES PLATANES ARC-SUR-TILLE 21560	Plus de détails
AH4449	Permis de construire	2023-07-1212/07/2023	Particuliers	96 m²	49 rue de la Cras Lotissement ""Le Clos Carole"" ARC-SUR-TILLE 21560	Plus de détails
AH400	Permis de construire	2023-09-0404/09/2023	Particuliers	105 m²	Rue de Genlis Lotissement ""Les Jardins de la Tille"" ARC-SUR-TILLE 21560	Plus de détails
AH454	Permis de construire	2023-07-2525/07/2023	Particuliers	247 m²	47 a Rue de la cras Lotissement ""Le Clos Carole"" lot n_6 ARC-SUR-TILLE 21560	Plus de détails
AH77	Permis de construire	2023-07-1212/07/2023	Particuliers	130 m²	49 rue de la Cras Lotissement ""Le Clos Carole"" lot n_3 ARC-SUR-TILLE 21560	Plus de détails
HB77	Permis de construire	2023-07-0404/07/2023	Particuliers	132 m²	rue de la Cras Lotissement ""Le Clos Carole"" lot n_4 ARC-SUR-TILLE 21560	Plus de détails
AH399	Permis de construire	2023-07-1212/07/2023	Particuliers	97 m²	rue de Genlis Lotissement ""Les Jardins de la Tille"" ARC-SUR-TILLE 21560	Plus de détails
AH450	Permis de construire	2023-08-0303/08/2023	Particuliers	136 m²	47 E rue de la Cras Le Clos Carole ARC-SUR-TILLE 21560	Plus de détails
AH394	Permis de construire	2023-09-1818/09/2023	Particuliers	139 m²	Lotissement ""Les Jardins d Lot n_4 ARC-SUR-TILLE 21560	Plus de détails
AH393	Permis de construire	2023-08-1010/08/2023	Particuliers	140 m²	Lotissement ""Les Jardins d ARC-SUR-TILLE 21560	Plus de détails
AH456	Permis de construire	2023-09-1515/09/2023	Particuliers	63 m²	49 rue de la Cras ARC-SUR-TILLE 21560	Plus de détails
AH395	Permis de construire	2023-12-1818/12/2023	Particuliers	139 m²	Les Jardins de la Tille"" - ARC-SUR-TILLE 21560	Plus de détails
AK158	Permis de construire	2024-04-1111/04/2024	Particuliers	144 m²	lotissement ""le Clos Mauri ARC-SUR-TILLE 21560	Plus de détails
AK158	Permis de construire	2024-03-2828/03/2024	Particuliers	140 m²	lotissement ""le Clos Mauri ARC-SUR-TILLE 21560	Plus de détails
AC11	Déclaration préalable de travaux	2018-02-1414/02/2018	WAZANI SCI de particuliers	105 m²	9 Route Nationale ARC-SUR-TILLE 21560	Plus de détails
AD153	Déclaration préalable de travaux	2020-07-2222/07/2020	Particuliers	19 m²	45 Rue Professeur Garnier ARC-SUR-TILLE 21560	Plus de détails

Historique des permis de construire de la ville de Arc-sur-Tille

Vous souhaitez consulter l'historique des permis de construire délivrés par la ville de Arc-sur-Tille ? Cette page liste l'intégralité des permis de construire de la ville de Arc-sur-Tille depuis 2017. Pour chaque permis de construire de la ville de Arc-sur-Tille, vous pourrez connaître le type de permis de construire, la date de délivrance, la ou les parcelles concernées, la surface construite ou démolie, etc.