Permis de construire n° PC 02102114D0010 à Arc-sur-Tille

Permis de construire

N° PC 02102114D0010

Ville de Arc-sur-Tille · 21560

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

LOT LE DOMAINE DE SAPHYR LOT 2 ARC-SUR-TILLE 21560

Date d'autorisation

24/04/2014

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AA 109 · AA 103 · AA 96

Superficie du terrain

450 m²

Logements créés

Surface habitable créée

98 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2014

Date de dépôt14/11/2014

Date d'autorisation24/04/2014

Ouverture du chantier09/07/2014

Achèvement des travaux14/11/2014

👤Demandeur

Code postal21370

LocalitéVELARS-SUR-OUCHE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementCôte d'or (21)

CommuneArc-sur-Tille (21021)

Code postal21560

AdresseLOT LE DOMAINE DE SAPHYR LOT 2 ARC-SUR-TILLE 21560

ParcellesAA 109 · AA 103 · AA 96

Superficie terrain450 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 4 pièces1

Surface habitable créée98 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexeGarage

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.