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Permis de construire
N° PC 02102120D0003
Ville de Arc-sur-Tille · 21560
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
RUE DU VIEUX SENTIER ARC-SUR-TILLE 21560
Date d'autorisation
17/04/2020
État du projet
Annulé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AE 181 · AE 182 · AE 206
Superficie du terrain
1721 m²
Logements créés
2
Surface habitable créée
330 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2020
Date de dépôt22/05/2020
Date d'autorisation17/04/2020

👤Demandeur

Code postal21560
LocalitéARC-SUR-TILLE
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementCôte d'or (21)
CommuneArc-sur-Tille (21021)
Code postal21560
AdresseRUE DU VIEUX SENTIER ARC-SUR-TILLE 21560
ParcellesAE 181 · AE 182 · AE 206
Superficie terrain1721 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max1
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)2
dont individuels2
Logements 5 pièces2
Surface habitable créée330 m²
Utilisation prévueLocation
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.