Permis de construire n° PC 02102119D0007 à Arc-sur-Tille

Permis de construire

N° PC 02102119D0007

Ville de Arc-sur-Tille · 21560

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

78 RUE DE GENLIS ARC-SUR-TILLE 21560

Date d'autorisation

10/07/2019

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AH 83

Superficie du terrain

1051 m²

Logements créés

Surface habitable créée

159 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2019

Date de dépôt01/01/2019

Date d'autorisation10/07/2019

Ouverture du chantier02/10/2019

👤Demandeur

Code postal21560

LocalitéARC SUR TILLE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementCôte d'or (21)

CommuneArc-sur-Tille (21021)

Code postal21560

Adresse78 RUE DE GENLIS ARC-SUR-TILLE 21560

ParcellesAH 83

Superficie terrain1051 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max2

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements démolis1

Logements 5 pièces1

Surface habitable avant121 m²

Surface habitable créée159 m²

Surface habitable démolie121 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.