Permis de construire n° PC 02102115D0017 à Arc-sur-Tille

Permis de construire

N° PC 02102115D0017

Ville de Arc-sur-Tille · 21560

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

1 RTE DES VANNEES LOTISSEMENT LE DOMAINE DE SAPHYR LOT 1 ARC-SUR-TILLE 21560

Date d'autorisation

17/09/2015

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AA 108 · AA 102 · AA 95

Superficie du terrain

—

Logements créés

Surface habitable créée

153 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015

Date de dépôt01/01/2015

Date d'autorisation17/09/2015

Ouverture du chantier11/10/2015

Achèvement des travaux03/06/2016

👤Demandeur

Code postal21560

LocalitéARC-SUR-TILLE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementCôte d'or (21)

CommuneArc-sur-Tille (21021)

Code postal21560

Adresse1 RTE DES VANNEES LOTISSEMENT LE DOMAINE DE SAPHYR LOT 1 ARC-SUR-TILLE 21560

ParcellesAA 108 · AA 102 · AA 95

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 5 pièces1

Surface habitable créée153 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.