Permis de construire n° PC 02102117D0004 à Arc-sur-Tille

Permis de construire

N° PC 02102117D0004

Ville de Arc-sur-Tille · 21560

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

16 B RUE DE LA ROULOTTE ARC-SUR-TILLE 21560

Date d'autorisation

27/05/2017

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AC 276

Superficie du terrain

1410 m²

Logements créés

Surface habitable créée

186 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2017

Date de dépôt01/01/2017

Date d'autorisation27/05/2017

Ouverture du chantier14/05/2019

Achèvement des travaux30/09/2020

👤Demandeur

Code postal21560

LocalitéARC-SUR-TILLE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementCôte d'or (21)

CommuneArc-sur-Tille (21021)

Code postal21560

Adresse16 B RUE DE LA ROULOTTE ARC-SUR-TILLE 21560

ParcellesAC 276

Superficie terrain1410 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 6 pièces ou +1

Surface habitable créée186 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePlusieurs annexes

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.