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Déclaration préalable de travaux
N° DP 0210212500021
Ville de Arc-sur-Tille · 21560
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
14 RUE DE GENLIS ARC-SUR-TILLE 21560
Date d'autorisation
09/05/2025
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AC 287 · AC 299 · AC 300
Superficie du terrain
351 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
40 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2025
Date de dépôt01/01/2025
Date d'autorisation09/05/2025

👤Demandeur

Code postal21560
LocalitéARC-SUR-TILLE
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementCôte d'or (21)
CommuneArc-sur-Tille (21021)
Code postal21560
Adresse14 RUE DE GENLIS ARC-SUR-TILLE 21560
ParcellesAC 287 · AC 299 · AC 300
Superficie terrain351 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max1
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 2 pièces1
Surface habitable créée40 m²
Utilisation prévueLocation
Type d'habitationRésidence secondaire
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.