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Permis de construire
N° PC 02102114D0012
Ville de Arc-sur-Tille · 21560
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
5 RUE DES VIGNES LE CLOS MANGEY NORD 2 LOT 24 ARC-SUR-TILLE 21560
Date d'autorisation
13/05/2014
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AH 325
Superficie du terrain
451 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
158 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2014
Date de dépôt02/10/2015
Date d'autorisation13/05/2014
Ouverture du chantier08/09/2014
Achèvement des travaux02/10/2015

👤Demandeur

Code postal13170
LocalitéLES PENNES-MIRABEAU
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementCôte d'or (21)
CommuneArc-sur-Tille (21021)
Code postal21560
Adresse5 RUE DES VIGNES LE CLOS MANGEY NORD 2 LOT 24 ARC-SUR-TILLE 21560
ParcellesAH 325
Superficie terrain451 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 6 pièces ou +1
Surface habitable créée158 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexeGarage
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.