1. Accueil
  2. Cadastre Arc-sur-Tille
  3. Permis de la ville
  4. N° PC 02102123D0020
Permis de construire
N° PC 02102123D0020
Ville de Arc-sur-Tille · 21560
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
47 E RUE DE LA CRAS LE CLOS CAROLE ARC-SUR-TILLE 21560
Date d'autorisation
03/08/2023
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AH 450
Superficie du terrain
500 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
136 m²
← Toutes les autorisations à Arc-sur-Tille Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2023
Date de dépôt01/01/2023
Date d'autorisation03/08/2023

👤Demandeur

Code postal21560
LocalitéARC SUR TILLE
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementCôte d'or (21)
CommuneArc-sur-Tille (21021)
Code postal21560
Adresse47 E RUE DE LA CRAS LE CLOS CAROLE ARC-SUR-TILLE 21560
ParcellesAH 450
Superficie terrain500 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max2
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 6 pièces ou +1
Surface habitable créée136 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.