Permis de construire n° PC 0210212500004 à Arc-sur-Tille

Permis de construire

N° PC 0210212500004

Ville de Arc-sur-Tille · 21560

Bénéficiaire

ARC ETOILE

Adresse du terrain

LOTISSEMENT ARC ETOILE LOT ARC-SUR-TILLE 21560

Date d'autorisation

18/06/2025

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AC 149

Superficie du terrain

54716 m²

Surface locaux créée

1499 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2025

Date d'autorisation18/06/2025

Ouverture du chantier13/10/2025

👤Demandeur

DénominationARC ETOILE

SIRET99096019700012

SIREN990960197

Code postal21490

LocalitéST JULIEN

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementCôte d'or (21)

CommuneArc-sur-Tille (21021)

Code postal21560

AdresseLOTISSEMENT ARC ETOILE LOT ARC-SUR-TILLE 21560

ParcellesAC 149

Superficie terrain54716 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleBureaux

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée1499 m²

Type de service public7

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.