Permis de construire n° PC 02102123D0023 à Arc-sur-Tille

Permis de construire

N° PC 02102123D0023

Ville de Arc-sur-Tille · 21560

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

LOTISSEMENT ""LES JARDINS D ARC-SUR-TILLE 21560

Date d'autorisation

10/08/2023

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AH 393

Superficie du terrain

436 m²

Logements créés

Surface habitable créée

140 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2023

Date de dépôt01/01/2023

Date d'autorisation10/08/2023

Ouverture du chantier23/10/2023

👤Demandeur

Code postal21800

LocalitéQUETIGNY

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementCôte d'or (21)

CommuneArc-sur-Tille (21021)

Code postal21560

AdresseLOTISSEMENT ""LES JARDINS D ARC-SUR-TILLE 21560

ParcellesAH 393

Superficie terrain436 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max1

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 5 pièces1

Surface habitable créée140 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePlusieurs annexes

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.