Permis de construire n° PC 02102121D0008 à Arc-sur-Tille

Permis de construire

N° PC 02102121D0008

Ville de Arc-sur-Tille · 21560

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

24 RUE DE GENLIS ARC-SUR-TILLE 21560

Date d'autorisation

21/04/2021

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AC 111

Superficie du terrain

722 m²

Logements créés

Surface habitable créée

83 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2021

Date de dépôt01/01/2021

Date d'autorisation21/04/2021

Ouverture du chantier01/09/2021

👤Demandeur

Code postal21380

LocalitéASNIERES LES DIJON

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementCôte d'or (21)

CommuneArc-sur-Tille (21021)

Code postal21560

Adresse24 RUE DE GENLIS ARC-SUR-TILLE 21560

ParcellesAC 111

Superficie terrain722 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Surface habitable avant83 m²

Surface habitable créée83 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.