Permis de construire n° PC 02102121D0006 à Arc-sur-Tille

Permis de construire

N° PC 02102121D0006

Ville de Arc-sur-Tille · 21560

Bénéficiaire

SCI PBM

Adresse du terrain

2 RUE DES VANNEES LOTISSEMENT ""LE DOMAINE DE SAPHYR"" LOT ARC-SUR-TILLE 21560

Date d'autorisation

02/03/2021

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AA 118

Superficie du terrain

770 m²

Logements créés

Surface habitable créée

248 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2021

Date de dépôt01/01/2021

Date d'autorisation02/03/2021

Ouverture du chantier02/11/2021

Achèvement des travaux31/03/2023

👤Demandeur

DénominationSCI PBM

SIRET51353197000012

SIREN513531970

Code postal21560

LocalitéARC SUR TILLE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementCôte d'or (21)

CommuneArc-sur-Tille (21021)

Code postal21560

Adresse2 RUE DES VANNEES LOTISSEMENT ""LE DOMAINE DE SAPHYR"" LOT ARC-SUR-TILLE 21560

ParcellesAA 118

Superficie terrain770 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max2

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)2

dont individuels2

Logements 5 pièces2

Surface habitable créée248 m²

Utilisation prévueLocation

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.