Permis de construire n° PC 0210212500012 à Arc-sur-Tille

Permis de construire

N° PC 0210212500012

Ville de Arc-sur-Tille · 21560

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

6 ALLEE DU CLOS MAURICE ARC-SUR-TILLE 21560

Date d'autorisation

29/07/2025

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AK 162

Superficie du terrain

551 m²

Logements créés

Surface habitable créée

91 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2025

Date de dépôt01/01/2025

Date d'autorisation29/07/2025

Ouverture du chantier20/10/2025

👤Demandeur

Code postal21000

LocalitéDIJON

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementCôte d'or (21)

CommuneArc-sur-Tille (21021)

Code postal21560

Adresse6 ALLEE DU CLOS MAURICE ARC-SUR-TILLE 21560

ParcellesAK 162

Superficie terrain551 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 4 pièces1

Surface habitable créée91 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexeGarage

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.