1. Accueil
  2. Cadastre Arc-sur-Tille
  3. Permis de la ville
  4. N° PC 02102113D0011
Permis de construire
N° PC 02102113D0011
Ville de Arc-sur-Tille · 21560
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
22 RUE DES VIGNES ARC-SUR-TILLE 21560
Date d'autorisation
25/09/2013
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AH 332
Superficie du terrain
474 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
112 m²
← Toutes les autorisations à Arc-sur-Tille Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2013
Date de dépôt01/01/2013
Date d'autorisation25/09/2013
Ouverture du chantier25/11/2013
Achèvement des travaux14/11/2014

👤Demandeur

Code postal21000
LocalitéDIJON
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementCôte d'or (21)
CommuneArc-sur-Tille (21021)
Code postal21560
Adresse22 RUE DES VIGNES ARC-SUR-TILLE 21560
ParcellesAH 332
Superficie terrain474 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 5 pièces1
Surface habitable créée112 m²
Utilisation prévueVente - location
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.