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Permis de construire
N° PC 02102115D0001
Ville de Arc-sur-Tille · 21560
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
9 RUE DU BIEF LE CLOS MANGEY NORD ARC-SUR-TILLE 21560
Date d'autorisation
19/03/2015
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AH 298
Superficie du terrain
559 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
114 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015
Date de dépôt28/04/2015
Date d'autorisation19/03/2015
Ouverture du chantier28/04/2015
Achèvement des travaux08/01/2016

👤Demandeur

Code postal21800
LocalitéCHEVIGNY-SAINT-SAUVEUR
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementCôte d'or (21)
CommuneArc-sur-Tille (21021)
Code postal21560
Adresse9 RUE DU BIEF LE CLOS MANGEY NORD ARC-SUR-TILLE 21560
ParcellesAH 298
Superficie terrain559 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 5 pièces1
Surface habitable créée114 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexeGarage
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.