Permis de construire n° PC 02102114D0019 à Arc-sur-Tille

Permis de construire

N° PC 02102114D0019

Ville de Arc-sur-Tille · 21560

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

7 RUE VANEES LE DOMAINE DE SAPHIR ARC-SUR-TILLE 21560

Date d'autorisation

25/09/2014

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AA 111 · AA 105 · AA 98

Superficie du terrain

451 m²

Logements créés

Surface habitable créée

90 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2014

Date de dépôt01/01/2014

Date d'autorisation25/09/2014

Ouverture du chantier16/10/2014

Achèvement des travaux26/01/2015

👤Demandeur

Code postal21800

LocalitéCHEVIGNY-SAINT-SAUVEUR

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementCôte d'or (21)

CommuneArc-sur-Tille (21021)

Code postal21560

Adresse7 RUE VANEES LE DOMAINE DE SAPHIR ARC-SUR-TILLE 21560

ParcellesAA 111 · AA 105 · AA 98

Superficie terrain451 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 5 pièces1

Surface habitable créée90 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.