Permis de construire
N° PC 02102114D0019
Ville de Arc-sur-Tille · 21560
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
7 RUE VANEES LE DOMAINE DE SAPHIR ARC-SUR-TILLE 21560
Date d'autorisation
25/09/2014
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AA 111 · AA 105 · AA 98
Superficie du terrain
451 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
90 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2014
Date de dépôt01/01/2014
Date d'autorisation25/09/2014
Ouverture du chantier16/10/2014
Achèvement des travaux26/01/2015

👤Demandeur

Code postal21800
LocalitéCHEVIGNY-SAINT-SAUVEUR
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementCôte d'or (21)
CommuneArc-sur-Tille (21021)
Code postal21560
Adresse7 RUE VANEES LE DOMAINE DE SAPHIR ARC-SUR-TILLE 21560
ParcellesAA 111 · AA 105 · AA 98
Superficie terrain451 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 5 pièces1
Surface habitable créée90 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.