1. Accueil
  2. Cadastre Arc-sur-Tille
  3. Permis de la ville
  4. N° PC 02102122D0004
Permis de construire
N° PC 02102122D0004
Ville de Arc-sur-Tille · 21560
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
RUE DU POURCHER ARC-SUR-TILLE 21560
Date d'autorisation
21/03/2022
État du projet
Chantier commencé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AC 312
Superficie du terrain
462 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
171 m²
← Toutes les autorisations à Arc-sur-Tille Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2022
Date de dépôt01/01/2022
Date d'autorisation21/03/2022
Ouverture du chantier03/03/2025

👤Demandeur

Code postal92250
LocalitéLA GARENNE COLOMBES
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementCôte d'or (21)
CommuneArc-sur-Tille (21021)
Code postal21560
AdresseRUE DU POURCHER ARC-SUR-TILLE 21560
ParcellesAC 312
Superficie terrain462 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max2
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 5 pièces1
Surface habitable créée171 m²
Utilisation prévueVente
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePiscine
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.