Permis de construire n° PC 02102123D0015 à Arc-sur-Tille

Permis de construire

N° PC 02102123D0015

Ville de Arc-sur-Tille · 21560

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

47 A RUE DE LA CRAS LOTISSEMENT ""LE CLOS CAROLE"" LOT N_6 ARC-SUR-TILLE 21560

Date d'autorisation

25/07/2023

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AH 454

Superficie du terrain

869 m²

Logements créés

Surface habitable créée

247 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2023

Date de dépôt01/01/2023

Date d'autorisation25/07/2023

👤Demandeur

Code postal88300

LocalitéNEUFCHATEAU

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementCôte d'or (21)

CommuneArc-sur-Tille (21021)

Code postal21560

Adresse47 A RUE DE LA CRAS LOTISSEMENT ""LE CLOS CAROLE"" LOT N_6 ARC-SUR-TILLE 21560

ParcellesAH 454

Superficie terrain869 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max1

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 6 pièces ou +1

Surface habitable créée247 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.