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Permis de construire
N° PC 02102124D0001
Ville de Arc-sur-Tille · 21560
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
LOTISSEMENT ""LE CLOS MAURI ARC-SUR-TILLE 21560
Date d'autorisation
11/04/2024
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AK 158
Superficie du terrain
3535 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
144 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2024
Date de dépôt01/01/2024
Date d'autorisation11/04/2024
Ouverture du chantier05/06/2024
Achèvement des travaux26/09/2025

👤Demandeur

Code postal21490
LocalitéRUFFEY LES ECHIREY
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementCôte d'or (21)
CommuneArc-sur-Tille (21021)
Code postal21560
AdresseLOTISSEMENT ""LE CLOS MAURI ARC-SUR-TILLE 21560
ParcellesAK 158
Superficie terrain3535 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max2
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 5 pièces1
Surface habitable créée144 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.