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Permis de construire
N° PC 02102123D0017
Ville de Arc-sur-Tille · 21560
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
49 RUE DE LA CRAS LOTISSEMENT ""LE CLOS CAROLE"" LOT N_3 ARC-SUR-TILLE 21560
Date d'autorisation
12/07/2023
État du projet
Chantier commencé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AH 77
Superficie du terrain
4534 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
130 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2023
Date de dépôt01/01/2023
Date d'autorisation12/07/2023
Ouverture du chantier24/07/2023

👤Demandeur

Code postal21560
LocalitéBRESSEY SUR TILLE
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementCôte d'or (21)
CommuneArc-sur-Tille (21021)
Code postal21560
Adresse49 RUE DE LA CRAS LOTISSEMENT ""LE CLOS CAROLE"" LOT N_3 ARC-SUR-TILLE 21560
ParcellesAH 77
Superficie terrain4534 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max1
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 5 pièces1
Surface habitable créée130 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexeGarage
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.