Déclaration préalable de travaux n° DP 0210212500083 à Arc-sur-Tille

Déclaration préalable de travaux

N° DP 0210212500083

Ville de Arc-sur-Tille · 21560

Bénéficiaire

SCI LE TATUM TEMPORIS FC

Adresse du terrain

38 ROUTE NATIONALE ARC-SUR-TILLE 21560

Date d'autorisation

21/11/2025

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AB 3

Superficie du terrain

3815 m²

Surface locaux créée

—

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2025

Date d'autorisation21/11/2025

👤Demandeur

DénominationSCI LE TATUM TEMPORIS FC

SIRET98356686000018

SIREN983566860

Code postal21370

LocalitéVELARS SUR OUCHE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementCôte d'or (21)

CommuneArc-sur-Tille (21021)

Code postal21560

Adresse38 ROUTE NATIONALE ARC-SUR-TILLE 21560

ParcellesAB 3

Superficie terrain3815 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésLogements

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Type de service public7

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.