Permis de construire n° PC 02102122D0009 à Arc-sur-Tille

Permis de construire

N° PC 02102122D0009

Ville de Arc-sur-Tille · 21560

Bénéficiaire

SAS O 39

Adresse du terrain

39 ROUTE NATIONALE ARC-SUR-TILLE 21560

Date d'autorisation

13/07/2022

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AD 666

Superficie du terrain

798 m²

Logements créés

Surface habitable créée

168 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2022

Date de dépôt01/01/2022

Date d'autorisation13/07/2022

Ouverture du chantier15/11/2023

👤Demandeur

DénominationSAS O 39

SIRET90070661500011

SIREN900706615

Code postal21560

LocalitéARC SUR TILLE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementCôte d'or (21)

CommuneArc-sur-Tille (21021)

Code postal21560

Adresse39 ROUTE NATIONALE ARC-SUR-TILLE 21560

ParcellesAD 666

Superficie terrain798 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max1

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 5 pièces1

Surface habitable créée168 m²

Utilisation prévueVente

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePiscine

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.