1. Accueil
2. Permis de construire de la ville de Bavilliers

Permis de construire de la ville de Bavilliers

Sections/plan	Type permis	Date	Demandeur	Surperficie	Adresse
AD460 AD463 AD465	Permis de construire	2013-04-0505/04/2013	Particuliers	104 m²	RUE des Champs Bavilliers 90800	Plus de détails
AM426 AM478	Permis de construire	2013-01-2525/01/2013	LE TRAJE SCI ou autres supports de programmes de construction	77 m²	RUE de l Usine Bavilliers 90800	Plus de détails
AD458 AD461	Permis de construire	2013-04-0505/04/2013		507 m²	RUE des Champs Bavilliers 90800	Plus de détails
AD413 AD415	Permis de construire	2013-05-0404/05/2013	ISMAEL SCI ou autres supports de programmes de construction	243 m²	Champs Varteau Bavilliers 90800	Plus de détails
AK596 AK594	Permis de construire	2013-11-2424/11/2013	Particuliers	161 m²	26C Gde Rue imp. des Pres For Bavilliers 90800	Plus de détails
AD44	Permis de construire	2014-01-1616/01/2014	SCI DES CHAMPS SCI ou autres supports de programmes de construction	0 m²	50 RUE DES CHAMPS Bavilliers 90800	Plus de détails
AD458	Permis de construire	2014-02-2727/02/2014	Particuliers	87 m²	RUE DES CHAMPS Bavilliers 90800	Plus de détails
AD461	Permis de construire	2014-07-2929/07/2014	Particuliers	94 m²	RUE DES CHAMPS Bavilliers 90800	Plus de détails
AD576 AD575 AD574	Permis de construire	2014-11-2424/11/2014	ISMAEL SCI ou autres supports de programmes de construction	184 m²	CHAMP VARTEAU Bavilliers 90800	Plus de détails
AE192	Permis de construire	2014-12-1717/12/2014	L'ARC EN CIEL 2 SCI ou autres supports de programmes de construction	278 m²	7bis RUE DE LA CHARMEUSE Bavilliers 90800	Plus de détails
AD43	Permis de construire	2015-03-3030/03/2015		515 m²	48C RUE DES CHAMPS Bavilliers 90800	Plus de détails
AD461	Permis de construire	2015-02-2020/02/2015	Particuliers	96 m²	RUE DES CHAMPS Bavilliers 90800	Plus de détails
AE192	Permis de construire	2015-09-2828/09/2015	L'ARC EN CIEL 2 SCI ou autres supports de programmes de construction	190 m²	7 bis rue de la Charmeuse BAVILLIERS 90800	Plus de détails
AI180 AI135 AI136	Permis de construire	2015-11-1717/11/2015	NEOLIA Organismes HLM	793 m²	rue des Ecoles BAVILLIERS 90800	Plus de détails
AC531	Permis de construire	2016-03-1111/03/2016	SCI ou autres supports de programmes de construction	160 m²	rue de Cravanche BAVILLIERS 90800	Plus de détails
AD236	Permis de construire	2016-02-2323/02/2016	Particuliers	92 m²	rue des Champs BAVILLIERS 90800	Plus de détails
AL165 AL237	Permis de construire	2016-06-1414/06/2016	Particuliers	190 m²	rue d'Urcerey BAVILLIERS 90800	Plus de détails
AE318 AE339 AE340	Permis de construire	2016-06-1717/06/2016	SCI LA CHARMEUSE SALEMKOUR SCI ou autres supports de programmes de construction	315 m²	3 rue de la Charmeuse BAVILLIERS 90800	Plus de détails
AD236	Permis de construire	2016-08-0303/08/2016	Particuliers	169 m²	rue des Champs BAVILLIERS 90800	Plus de détails
AH20 AH19	Permis de construire	2017-01-2020/01/2017	Particuliers	295 m²	18 rue de la Charmeuse BAVILLIERS 90800	Plus de détails
AC627 AC636 AC637	Permis de construire	2017-04-0505/04/2017		245 m²	9 rue de Cravanche BAVILLIERS 90800	Plus de détails
AI180	Permis de construire	2017-10-2323/10/2017	NEOLIA Organismes HLM	790 m²	rue Alexandre Dumas BAVILLIERS 90800	Plus de détails
AD591	Permis de construire	2018-05-1414/05/2018	Particuliers	84 m²	rue des Champs BAVILLIERS 90800	Plus de détails
AD548 AD549 AD546	Permis de construire	2018-01-0505/01/2018	Particuliers	158 m²	22 B RUE DE BELFORT LA TUILERIE BAVILLIERS 90800	Plus de détails
AK284 AK288 AK286	Permis de construire	2018-06-0101/06/2018	DU VILLIERS SCI ou autres supports de programmes de construction	2212 m²	rue Jacques Pignot BAVILLIERS 90800	Plus de détails
AK105 AK106	Permis de construire	2018-12-0606/12/2018	SCI EHK SCI de particuliers	96 m²	57 GR GRANDE RUE F. MITTERRAN BAVILLIERS 90800	Plus de détails
AD615	Permis de construire	2019-04-1212/04/2019		639 m²	50D rue des Champs BAVILLIERS 90800	Plus de détails
AK2 AK707	Permis de construire	2019-05-2424/05/2019	Particuliers	498 m²	rue du Rond BAVILLIERS 90800	Plus de détails
	Permis de construire	2019-05-2424/05/2019	Particuliers	102 m²	rue des Champs lot 1 BAVILLIERS 90800	Plus de détails
AK92	Permis de construire	2019-12-0202/12/2019	ARC EN CIEL 90 SARL	0 m²	43 Grande Rue Francois Mitter BAVILLIERS 90800	Plus de détails
AD615	Permis de construire	2020-01-0303/01/2020	Particuliers	448 m²	50 D rue des Champs BAVILLIERS 90800	Plus de détails
AK297	Permis de construire	2021-03-1212/03/2021	NEOLIA Organismes HLM	0 m²	2 passage Maurice Henry BAVILLIERS 90800	Plus de détails
AL192 AL191	Permis de construire	2021-10-2929/10/2021	Particuliers	148 m²	28 rue d'Urcerey BAVILLIERS 90800	Plus de détails
AK714	Permis de construire	2022-11-1010/11/2022	DU VILLIERS SCI ou autres supports de programmes de construction	3727 m²	Rue Jacques Pignot Bavilliers 90800	Plus de détails
AE370	Permis de construire	2022-10-2727/10/2022	Particuliers	105 m²	rue Cuvier BAVILLIERS 90800	Plus de détails
AH250 AH251 AH252	Permis de construire	2022-12-2929/12/2022	Particuliers	149 m²	19 Rue Alfred Engel Bavilliers 90800	Plus de détails
ZA288	Permis de construire	2023-02-0606/02/2023	Bailleurs sociaux SAI	136 m²	6 Impasse des Pinsons Bavilliers 90800	Plus de détails
AH28 AH29 AH30	Permis de construire	2023-03-1313/03/2023	IMHOTEP	8 m²	26 rue de la Charmeuse BAVILLIERS 90800	Plus de détails
AD176	Permis de construire	2023-03-0303/03/2023	SCI ERASM SCI ou autres supports de programmes de construction	236 m²	rue de Belfort BAVILLIERS 90800	Plus de détails
AB14	Permis de construire	2023-09-2121/09/2023	Particuliers	133 m²	au Carre Charmail BAVILLIERS 90800	Plus de détails
AK297	Permis de construire	2023-09-2929/09/2023	NEOLIA Organismes HLM	0 m²	2 passage Maurice Henry BAVILLIERS 90800	Plus de détails
AK506	Déclaration préalable de travaux	2013-12-0404/12/2013	SCI SANGILVAL SCI ou autres supports de programmes de construction	0 m²	6 RUE JACQUES PIGNOT Bavilliers 90800	Plus de détails

Historique des permis de construire de la ville de Bavilliers

Vous souhaitez consulter l'historique des permis de construire délivrés par la ville de Bavilliers ? Cette page liste l'intégralité des permis de construire de la ville de Bavilliers depuis 2017. Pour chaque permis de construire de la ville de Bavilliers, vous pourrez connaître le type de permis de construire, la date de délivrance, la ou les parcelles concernées, la surface construite ou démolie, etc.