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A l'échelle de la commune
Parcelles : GeoJson
Bâtiments : GeoJson
Commune : GeoJson
Feuilles : GeoJson
Lieux-dits : GeoJson
Préfixes de section : GeoJson
Sections : GeoJson
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Autour de Bavilliers : Argiésans - Urcerey - Essert - Danjoutin - Botans - Buc

A propos de Bavilliers

Code postal : 90850
Code INSEE : 90008
Région : Bourgogne-Franche-Comté (Franche Comte)
Département : Territoire de Belfort

Mairie de Bavilliers

38, Grande rue François-Mitterrand
90800 Bavilliers
+33 3 84 57 38 88
Contacter la mairie

SDIF Belfort


90022 Belfort
03 84 58 80 02

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Cabinet CLERGET Jean-Christophe
90012 BELFORT &nbspCEDEX
EURL Cabinet J.Baptiste ROLLIN
90000 BELFORT

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Sections/plan Type Date Demandeur Surface habitable Adresse
AD60 Permis de construire 2025-10-27 27/10/2025 178 m² RUE KROMMER LA TUILERIE BAVILLIERS 90800 Détails
AE394
AE397
AE398
Permis de construire 2025-10-17 17/10/2025 149 m² 33 RUE DE BELFORT BAVILLIERS 90800 Détails
AE292
AE295
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AD313 Permis de construire 2025-07-25 25/07/2025 257 m² 40 RUE DES CHAMPS CHAMP VARTEAU BAVILLIERS 90800 Détails
AD59 Déclaration préalable 2025-07-10 10/07/2025 29 m² 14 RUE DE BELFORT BAVILLIERS 90800 Détails
AM110 Permis de construire 2024-10-01 01/10/2024 VIVIALYS HABITAT INTERMEDIAIRE
697 m² IMPASSE DES COMBES SALINS BAVILLIERS 90800 Détails
AK297 Permis de construire 2023-09-29 29/09/2023 NEOLIA
0 m² 2 PASSAGE MAURICE HENRY BAVILLIERS 90800 Détails
AB14 Permis de construire 2023-09-21 21/09/2023 133 m² AU CARRE CHARMAIL BAVILLIERS 90800 Détails
AH28
AH29
AH30
Permis de construire 2023-03-13 13/03/2023 IMHOTEP
8 m² 26 RUE DE LA CHARMEUSE BAVILLIERS 90800 Détails
AD176 Permis de construire 2023-03-03 03/03/2023 SCI ERASM
236 m² RUE DE BELFORT BAVILLIERS 90800 Détails
Sections/plan Type Date Demandeur Surface locaux Adresse
AI118
AI122
AI122
Permis de construire 2025-12-05 05/12/2025 HOPITAL NORD FRANCHE COMTE
5264 m² 16 RUE ALFRED ENGEL BAVILLIERS 90800 Détails
ZB172 Permis de construire 2025-03-14 14/03/2025 EIFFAGE ENERGIE SYSTEMES - INFRASTRUCTURES EST
0 m² 5 RUE DES COURBES FAUCHEES BAVILLIERS 90800 Détails
AD517
AD268
AD270
Permis de construire 2024-02-16 16/02/2024 COMMUNE DE BELFORT
0 m² AUX TREMBLES BAVILLIERS 90800 Détails
AI138 Permis de construire 2023-12-08 08/12/2023 COMMUNE DE BAVILLIERS
177 m² RUE DES ECOLES BAVILLIERS 90800 Détails
ZA46 Déclaration préalable 2023-10-25 25/10/2023 NW JOULES
17 m² CHAMPS ROUGEOTS BAVILLIERS 90800 Détails
AI158 Déclaration préalable 2023-05-18 18/05/2023 HOSPITALIERE DE BOURGOGNE FRANCHE COMTE
0 m² 5 RTE DE FROIDEVAL BAVILLIERS 90800 Détails
ZB172 Permis de construire 2022-02-07 07/02/2022 EIFFAGE ENERGIE SYSTEMES - THERCO ASSISTANCE CHAUFFAGE
0 m² ZI DES COURBES FAUCHEES BAVILLIERS 90800 Détails
ZB228 Permis de construire 2021-11-26 26/11/2021 OLIVEROM
1175 m² RUE DES BUCHETS BAVILLIERS 90800 Détails
AK541 Permis de construire 2021-08-13 13/08/2021 59 m² 61 GRANDE RUE FRANCOIS MITTER BAVILLIERS 90800 Détails
ZB155 Permis de construire 2020-12-09 09/12/2020 SAMKO
0 m² 1 B RUE DES COURBES FAUCHEES BAVILLIERS 90800 Détails
Sections/plan Date Demandeur Superficie terrain Adresse
ZA110 2025-04-11 11/04/2025 VIVIALYS OPERATIONS ET AMENAGEMENTS
23350 m² IMPASSE DES COMBES SALINS BAVILLIERS 90800 Détails
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BR263
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3500 m² LIEU-DIT CHAMP VARTEAU BAVILLIERS 90800 Détails
AC714 2021-12-20 20/12/2021 DU VILLIERS
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2021-07-26 26/07/2021 NEOLIA
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2021-07-26 26/07/2021 NEOLIA
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AE2
AE4
AE308
2019-09-20 20/09/2019 4008 m² RUE CUVIER BAVILLIERS 90800 Détails
AD618 2019-02-08 08/02/2019 6698 m² 36 RUE DES CHAMPS BAVILLIERS 90800 Détails
AK2
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2018-08-23 23/08/2018 IMMAU
2851 m² RUE DU ROND BAVILLIERS 90800 Détails
Sections/plan Date Demandeur Superficie terrain Adresse
AE354 2024-12-10 10/12/2024 K.T.M
0 m² 9 B RUE DE BELFORT BAVILLIERS 90800 Détails
AB99
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AH650
2023-11-16 16/11/2023 GRAND BELFORT COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION
102929 m² PARKING PISCINE DU PARC BAVILLIERS 90800 Détails
AI38 2018-06-29 29/06/2018 GCS RADIOLOGIE NORD FRANCHE-COMTE
3902 m² 11/12 RUE ALFRED ENGEL BAVILLIERS 90800 Détails
AD516 2016-02-22 22/02/2016 DEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT
19197 m² CHEMIN DE CRAVANCHE PARC DE LA DOUCE BAVILLIERS 90800 Détails
⚠️ Risques majeurs à Bavilliers Voir l'étude complète →
Sismicité3 - MODEREE
RadonClasse 1
SécheresseNon concerné
Inondations (AZI)1
PPR actifs0
ICPE10
Arrêtés CatNat9

Consultez le cadastre de Bavilliers grâce à cette carte interactive

Cette carte du cadastre de Bavilliers vous permet de consulter les enregistrements complets des biens immobiliers, des terres et des forêts dans la ville de Bavilliers et ses alentours. Le relevé cadastral de Bavilliers vous permet d'avoir un accès à la situation géographique d'une parcelle, qu'il s'agisse pour vous de vous renseigner sur l'acquisition d'une parcelle de terrain, de bois ou d'une maison. Le relevé cadastral de Bavilliers vous permet d'accéder au relevé géométrique des parcelles, au numéro de chacune de ces parcelles pour pouvoir éventuellement faire une demande de renseignement et/ou connaître le propriétaire d'une parcelle se situant à Bavilliers ou aux alentours.

Connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Bavilliers

Pour connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Bavilliers, utilisez la carte ci-dessus pour trouver la parcelle recherchée, puis cliquez dessus. Dans la fenêtre de gauche, cliquez ensuite sur le bouton "Qui est le propriétaire ?", puis complétez le formulaire de demande d'extrait de matrice cadastrale. Nous solliciterons ensuite la mairie de Bavilliers à votre place pour obtenir les documents, c'est un droit et la mairie n'est pas en mesure de refuser votre requête.

Obtenir une feuille cadastrale de Bavilliers au format PDF ou papier

Quelque soit le format que vous souhaitez exploiter, vous pouvez réaliser une demande d'extrait de feuille cadastrale de la ville de Bavilliers. Notre service vous fournira les relevés cadatraux de la ville de Bavilliers dans tous les formats désirés.

Actualités cadastrales

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