1. Accueil
  2. Cadastre Bavilliers
  3. Permis de la ville
  4. N° PD 09000823A0001
Permis de démolir
N° PD 09000823A0001
Ville de Bavilliers · 90850
Bénéficiaire
GRAND BELFORT COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION
Adresse du terrain
PARKING PISCINE DU PARC BAVILLIERS 90800
Date d'autorisation
16/11/2023
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AB 99 · AB 78 · AH 650
Superficie du terrain
102929 m²
← Toutes les autorisations à Bavilliers Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2023
Date de dépôt01/01/2023
Date d'autorisation16/11/2023

👤Demandeur

DénominationGRAND BELFORT COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION
SIRET20006905200013
SIREN200069052
Code postal90000
LocalitéBELFORT
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementTerritoire de Belfort (90)
CommuneBavilliers (90008)
Code postal90850
AdressePARKING PISCINE DU PARC BAVILLIERS 90800
ParcellesAB 99 · AB 78 · AH 650
Superficie terrain102929 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.