Permis de construire n° PC 09000822A0012 à Bavilliers

Permis de construire

N° PC 09000822A0012

Ville de Bavilliers · 90850

Bénéficiaire

IMHOTEP

Adresse du terrain

26 RUE DE LA CHARMEUSE BAVILLIERS 90800

Date d'autorisation

13/03/2023

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AH 28 · AH 29 · AH 30

Superficie du terrain

39176 m²

Logements créés

Surface habitable créée

8 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2022

Date de dépôt01/01/2022

Date d'autorisation13/03/2023

Ouverture du chantier28/07/2023

👤Demandeur

DénominationIMHOTEP

SIRET53159836500017

SIREN531598365

Code postal68290

LocalitéMASEVAUX

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementTerritoire de Belfort (90)

CommuneBavilliers (90008)

Code postal90850

Adresse26 RUE DE LA CHARMEUSE BAVILLIERS 90800

ParcellesAH 28 · AH 29 · AH 30

Superficie terrain39176 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésService public ou d'intérêt collectif

ExtensionOui

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max4

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)19

dont collectifs19

Logements 1 pièce6

Logements 2 pièces1

Logements 3 pièces7

Logements 4 pièces5

Surface habitable créée8 m²

Surface habitable issue de transfo1599 m²

Utilisation prévueLocation

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.