Permis d'aménager n° PA 09000824A0002 à Bavilliers

Permis d'aménager

N° PA 09000824A0002

Ville de Bavilliers · 90850

Bénéficiaire

ISMAEL

Adresse du terrain

LIEU-DIT CHAMP VARTEAU BAVILLIERS 90800

Date d'autorisation

26/02/2025

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AD 574 · AD 576 · BR 263

Superficie du terrain

3500 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2024

Date de dépôt01/01/2024

Date d'autorisation26/02/2025

👤Demandeur

DénominationISMAEL

SIRET51004775600018

SIREN510047756

Code postal90160

LocalitéDENNEY

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementTerritoire de Belfort (90)

CommuneBavilliers (90008)

Code postal90850

AdresseLIEU-DIT CHAMP VARTEAU BAVILLIERS 90800

ParcellesAD 574 · AD 576 · BR 263

Superficie terrain3500 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.