Permis de construire n° PC 09000823A0003 à Bavilliers

Permis de construire

N° PC 09000823A0003

Ville de Bavilliers · 90850

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

AU CARRE CHARMAIL BAVILLIERS 90800

Date d'autorisation

21/09/2023

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AB 14

Superficie du terrain

1403 m²

Logements créés

Surface habitable créée

133 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2023

Date de dépôt01/01/2023

Date d'autorisation21/09/2023

👤Demandeur

Code postalESSER

Localité90850

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementTerritoire de Belfort (90)

CommuneBavilliers (90008)

Code postal90850

AdresseAU CARRE CHARMAIL BAVILLIERS 90800

ParcellesAB 14

Superficie terrain1403 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max3

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 4 pièces1

Surface habitable avant150 m²

Surface habitable créée133 m²

Utilisation prévueVente - location

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.