Permis de construire n° PC 09000825A0008 à Bavilliers

Permis de construire

N° PC 09000825A0008

Ville de Bavilliers · 90850

Bénéficiaire

HOPITAL NORD FRANCHE COMTE

Adresse du terrain

16 RUE ALFRED ENGEL BAVILLIERS 90800

Date d'autorisation

05/12/2025

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AI 118 · AI 122 · AI 122

Superficie du terrain

68948 m²

Surface locaux créée

5264 m²

Nb chambres

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2025

Date d'autorisation05/12/2025

👤Demandeur

DénominationHOPITAL NORD FRANCHE COMTE

SIRET26900129300209

SIREN269001293

Code postal90400

LocalitéTREVENANS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementTerritoire de Belfort (90)

CommuneBavilliers (90008)

Code postal90850

Adresse16 RUE ALFRED ENGEL BAVILLIERS 90800

ParcellesAI 118 · AI 122 · AI 122

Superficie terrain68948 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max1

Destination principaleService public

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant1326 m²

Surface locaux créée5264 m²

Surface publique avant1326 m²

Surface publique créée5264 m²

Nombre de chambres60

Type de service public3

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.