Permis de construire n° PC 09000816A0001 à Bavilliers

Permis de construire

N° PC 09000816A0001

Ville de Bavilliers · 90850

Bénéficiaire

CTRE HOSP SOINS LONGUE DUREE CHENOIS

Adresse du terrain

16 RUE ALFRED ENGEL CHATEAU DU CHENOIS BAVILLIERS 90800

Date d'autorisation

23/05/2016

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AI 36 · AI 37 · AI 38

Superficie du terrain

96199 m²

Surface locaux créée

26775 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2016

Date d'autorisation23/05/2016

Ouverture du chantier12/08/2016

👤Demandeur

DénominationCTRE HOSP SOINS LONGUE DUREE CHENOIS

SIRET26900003000024

SIREN269000030

Code postal90800

LocalitéBAVILLIERS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementTerritoire de Belfort (90)

CommuneBavilliers (90008)

Code postal90850

Adresse16 RUE ALFRED ENGEL CHATEAU DU CHENOIS BAVILLIERS 90800

ParcellesAI 36 · AI 37 · AI 38

Superficie terrain96199 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleService public

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant11608 m²

Surface locaux créée26775 m²

Surface locaux démolie9156 m²

Surface commerce créée57 m²

Surface publique avant11608 m²

Surface publique créée26718 m²

Type de service public3

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.