1. Accueil
  2. Cadastre Bavilliers
  3. Permis de la ville
  4. N° PC 09000817A0001
Permis de construire
N° PC 09000817A0001
Ville de Bavilliers · 90850
Bénéficiaire
NEOLIA
Adresse du terrain
RUE ALEXANDRE DUMAS BAVILLIERS 90800
Date d'autorisation
23/10/2017
État du projet
Chantier commencé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AI 180
Superficie du terrain
6580 m²
Logements créés
12
Surface habitable créée
790 m²
← Toutes les autorisations à Bavilliers Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2017
Date de dépôt01/01/2017
Date d'autorisation23/10/2017
Ouverture du chantier06/01/2021

👤Demandeur

DénominationNEOLIA
SIRET30591873200010
SIREN305918732
Code postal25205
LocalitéMONTBELIARD
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementTerritoire de Belfort (90)
CommuneBavilliers (90008)
Code postal90850
AdresseRUE ALEXANDRE DUMAS BAVILLIERS 90800
ParcellesAI 180
Superficie terrain6580 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)12
dont collectifs12
Logements 2 pièces5
Logements 3 pièces5
Logements 4 pièces2
Surface habitable créée790 m²
Utilisation prévueVente
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.