Permis de construire n° PC 09000821A0002 à Bavilliers

Permis de construire

N° PC 09000821A0002

Ville de Bavilliers · 90850

Bénéficiaire

NEOLIA

Adresse du terrain

2 PASSAGE MAURICE HENRY BAVILLIERS 90800

Date d'autorisation

12/03/2021

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AK 297

Superficie du terrain

297 m²

Logements créés

Surface habitable créée

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2021

Date de dépôt12/03/2021

Date d'autorisation12/03/2021

Ouverture du chantier12/03/2021

👤Demandeur

DénominationNEOLIA

SIRET30591873200010

SIREN305918732

Code postal90000

LocalitéBELFORT

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementTerritoire de Belfort (90)

CommuneBavilliers (90008)

Code postal90850

Adresse2 PASSAGE MAURICE HENRY BAVILLIERS 90800

ParcellesAK 297

Superficie terrain297 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésArtisanat

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max1

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 3 pièces1

Surface habitable issue de transfo64 m²

Utilisation prévueLocation

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.