Permis de construire n° PC 09000822A0005 à Bavilliers

Permis de construire

N° PC 09000822A0005

Ville de Bavilliers · 90850

Bénéficiaire

DU VILLIERS

Adresse du terrain

RUE JACQUES PIGNOT BAVILLIERS 90800

Date d'autorisation

10/11/2022

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AK 714

Superficie du terrain

8678 m²

Logements créés

Surface habitable créée

3727 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2022

Date de dépôt01/01/2022

Date d'autorisation10/11/2022

👤Demandeur

DénominationDU VILLIERS

SIRET83793869500017

SIREN837938695

Code postal90400

LocalitéMEROUX-MOVAL

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementTerritoire de Belfort (90)

CommuneBavilliers (90008)

Code postal90850

AdresseRUE JACQUES PIGNOT BAVILLIERS 90800

ParcellesAK 714

Superficie terrain8678 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max4

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)60

dont collectifs60

Logements 2 pièces24

Logements 3 pièces31

Logements 4 pièces5

Surface habitable créée3727 m²

Utilisation prévueVente

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.