Permis de construire n° PC 09000817A0007 à Bavilliers

Permis de construire

N° PC 09000817A0007

Ville de Bavilliers · 90850

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

22 B RUE DE BELFORT LA TUILERIE BAVILLIERS 90800

Date d'autorisation

05/01/2018

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AD 548 · AD 549 · AD 546

Superficie du terrain

1397 m²

Logements créés

Surface habitable créée

158 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2017

Date de dépôt01/01/2017

Date d'autorisation05/01/2018

Ouverture du chantier08/06/2018

Achèvement des travaux02/08/2019

👤Demandeur

Code postal90800

LocalitéBAVILLIERS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementTerritoire de Belfort (90)

CommuneBavilliers (90008)

Code postal90850

Adresse22 B RUE DE BELFORT LA TUILERIE BAVILLIERS 90800

ParcellesAD 548 · AD 549 · AD 546

Superficie terrain1397 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 5 pièces1

Surface habitable créée158 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.