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Permis de construire
N° PC 09000817A0009
Ville de Bavilliers · 90850
Bénéficiaire
DU VILLIERS
Adresse du terrain
RUE JACQUES PIGNOT BAVILLIERS 90800
Date d'autorisation
01/06/2018
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AK 284 · AK 288 · AK 286
Superficie du terrain
6522 m²
Logements créés
38
Surface habitable créée
2212 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2017
Date de dépôt01/01/2017
Date d'autorisation01/06/2018
Ouverture du chantier12/11/2018
Achèvement des travaux03/12/2021

👤Demandeur

DénominationDU VILLIERS
SIRET83793869500017
SIREN837938695
Code postal90400
LocalitéMEROUX
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementTerritoire de Belfort (90)
CommuneBavilliers (90008)
Code postal90850
AdresseRUE JACQUES PIGNOT BAVILLIERS 90800
ParcellesAK 284 · AK 288 · AK 286
Superficie terrain6522 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max4
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)38
dont collectifs38
Logements 2 pièces18
Logements 3 pièces20
Surface habitable créée2212 m²
Utilisation prévueVente
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.