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Permis de construire
N° PC 09000822A0006
Ville de Bavilliers · 90850
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
RUE CUVIER BAVILLIERS 90800
Date d'autorisation
27/10/2022
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AE 370
Superficie du terrain
495 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
105 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2022
Date de dépôt01/01/2025
Date d'autorisation27/10/2022
Ouverture du chantier01/06/2023
Achèvement des travaux01/12/2025

👤Demandeur

Code postal90000
LocalitéBELFORT
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementTerritoire de Belfort (90)
CommuneBavilliers (90008)
Code postal90850
AdresseRUE CUVIER BAVILLIERS 90800
ParcellesAE 370
Superficie terrain495 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 4 pièces1
Surface habitable créée105 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePiscine
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.