Permis de construire n° PC 09000817A0006 à Bavilliers

Permis de construire

N° PC 09000817A0006

Ville de Bavilliers · 90850

Bénéficiaire

GRAND BELFORT COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION

Adresse du terrain

PARC DES LOISIRS DE LA DOU BAVILLIERS 90000

Date d'autorisation

20/12/2017

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AB 78 · AB 99

Superficie du terrain

48039 m²

Surface locaux créée

2278 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2017

Date d'autorisation20/12/2017

Ouverture du chantier14/05/2018

👤Demandeur

DénominationGRAND BELFORT COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION

SIRET20006905200013

SIREN200069052

Code postal90000

LocalitéBELFORT

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementTerritoire de Belfort (90)

CommuneBavilliers (90008)

Code postal90850

AdressePARC DES LOISIRS DE LA DOU BAVILLIERS 90000

ParcellesAB 78 · AB 99

Superficie terrain48039 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

ExtensionOui

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleService public

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant6129 m²

Surface locaux créée2278 m²

Surface locaux démolie704 m²

Surface publique avant6129 m²

Surface publique créée2278 m²

Type de service public6

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.