Permis de construire n° PC 09000815A0018 à Bavilliers

Permis de construire

N° PC 09000815A0018

Ville de Bavilliers · 90850

Bénéficiaire

SCI ARNES

Adresse du terrain

CHAMPS VARTEAU BAVILLIERS 90800

Date d'autorisation

23/05/2016

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AD 554 · AD 552

Superficie du terrain

2595 m²

Surface locaux créée

100 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015

Date d'autorisation23/05/2016

Ouverture du chantier23/05/2016

👤Demandeur

DénominationSCI ARNES

SIRET49481129200015

SIREN494811292

Code postal90800

LocalitéBAVILLIERS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementTerritoire de Belfort (90)

CommuneBavilliers (90008)

Code postal90850

AdresseCHAMPS VARTEAU BAVILLIERS 90800

ParcellesAD 554 · AD 552

Superficie terrain2595 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleCommerce

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant100 m²

Surface locaux créée100 m²

Surface locaux démolie100 m²

Surface commerce avant100 m²

Surface commerce créée100 m²

Surface commerce démolie100 m²

Type de service public7

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.